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Le plus pertinent

Revues Hlm
30 octobre 2015

Actualités habitat n° 1022 du 30 octobre 2015

Projet de loi de finances 2016 et logement. Enquête sur les impayés et prévention des expulsions. Les échos du Pavillon du développement durable. Le chèque énergie, nouveau dispositif pour les ménages en précarité énergétique.

APL
Collection des cahiers USH
1 octobre 1995

L'actualité juridique commentée d'un congrès à l'autre 1994-1995 - Cahier n° 37

Ce cahier reprend depuis le Congrès de Rennes l'ensemble des articles juridiques parus dans "Actualités HLM" jusqu'au Congrès de Montpellier...

Attributions
Rapports - Guides - Doc
6 avril 2017

Appel à projets national 2017 - CNAV

Afin d’accompagner les résidences autonomie, le plan d’aide à l’investissement de la CNSA est abondé de manière exceptionnelle pour aider ces structures à engager leurs travaux, en lien avec la Cnav, la caisse des dépôts, les collectivités territoriales.

Logement des personnes âgées
Rapports - Guides - Doc
9 juin 2015

Circulaire CNAV - Modalités d'attribution d'aide financière de l'assurance retraite pour les lieux de vie collectifs

Cette circulaire datée du 28 mai 2015 a pour objet de présenter les critères d'éligibilité aux aides financières de l'assurance retraite en faveur des lieux de vie collectifs accueillant des personnes retraitées et de préciser les conditions de leur mise en œuvre.

Résidences sociales
Circulaires USH
2 juillet 2015

Circulaire USH n° 49/15 - Financement des lieux de vie collectifs par la CNAV

Le développement des lieux de vie collectifs accueillant des personnes âgées constitue un des axes forts de la politique menée par l’Assurance Retraite dans le cadre de sa convention d’objectifs et de gestion 2014-2017.

Résidences sociales
Circulaires USH
20 avril 2017

Circulaire USH n° 39/17 - Appel à projets national 2017 - CNAV

Afin d'accompagner les résidences autonomie, le plan d'aide à l'investissement de la CNSA est abondé de manière exceptionnelle pour aider ces structures à engager leurs travaux, en lien avec la Cnav, la caisse des dépôts, les collectivités territoriales.

Logement des personnes âgées

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