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Revues Hlm
31 janvier 2020

Actualités habitat n°1115 du 31 janvier 2020

A la une : Maîtrise d'oeuvre, un dialogue renouvelé Crise du logement : la prise de conscience européenne "Housing for all" : une initiative citoyenne européenne pour que le logement ne soit pas tabou Réseau des acteurs de l'habitat : vers un modèle français de vente de logements sociaux Innovation : tiers-lieux et agriculture urbaine

Politique du logement & Mouvement Hlm

AH
28 mai 2020

Ordonnances du 15 avril et du 7 mai : les délais échus pendant la période d'urgence sanitaire

Moins d’un mois après la publication de l’ordonnance n° 2020-306 du 25 mars venue proroger les délais échus pendant la période d’urgence sanitaire, l’ordonnance n° 2020-427 du 15 avril (complétée par celle du 7 mai) portant diverses dispositions en matière de délais pour faire face à l’épidémie de Covid-19, a diminué la durée de suspension de certains délais affectant les relations contractuelles dans le but de faciliter la reprise de l’activité dans les domaines de l’immobilier, de la construction et des travaux publics. Questions-réponses.

Gestion de crise

Lettre d'information
16 janvier 2020

Actualités juridiques n°1 du 16 janvier 2020

Lettre de la Direction juridique et fiscale du 16 janvier 2020

Législation

Synthèse de presse
6 novembre 2020

Synthèse de presse n° 532 du 30 octobre 2020 au 5 novembre 2020

L'Union sociale pour l'habitat édite chaque semaine une synthèse de la presse nationale et locale. Prises de positions du Mouvement, actualités législatives, annonces gouvernementales, actualités associatives, échos des régions... tout est dans votre rendez-vous hebdomadaire.

Politique du logement & Mouvement Hlm

Lettre d'information
28 juin 2023

Actualités juridiques n°5 du 28 juin2023

Lettre de la Direction juridique et fiscale

Législation

Ouvrages
27 juin 2014

50 questions : la loi pour l'accès au logement et un urbanisme rénové (ALUR)

Ce cahier pratique du Courrier des maires répond en 50 questions aux différents points traités par la Loi ALUR en matière de politique du logement et d'urbanisme.

Règles d'urbanisme

Ouvrages
20 mai 2016

Le guide complet du logement 2016

Cet ouvrage de référence, mis à jour chaque année, couvre l'ensemble des questions liées au logement : financement, fiscalité, réglementation, jurisprudence.

Fiscalité du logement

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