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Rapports - Guides - Doc
11 janvier 2019

50 Questions sur la loi « Elan »

50 questions-réponses portant sur les différents chapitres de la loi Elan. Cahier détachable de la revue le Courrier des maires et des élus locaux n° 330 de janvier 2019.

Loi ELAN
Collection des cahiers USH
22 novembre 2018

Panorama 2018 de la recherche en cours dans le domaine de l'habitat et du logement - Références n°5

Cette sixième édition a été réalisée par l’Union sociale pour l’habitat, le Réseau des acteurs de l’habitat et le Réseau recherche habitat logement (REHAL) avec le soutien de la Caisse des Dépôts. Ce recueil présente près de 200 travaux (opérations de recherche, thèses, autres formes de coopération entre acteurs et chercheurs) recensés au cours du premier semestre 2018 auprès de la communauté scientifique et des organismes Hlm ou des collectivités locales qui ont ouvert des coopérations avec les chercheurs.

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Lettre d'information
19 décembre 2019

Lettre d'information rapide de l'Union n° 139 du 19 décembre 2019

État des projets en cours et à venir pour le Mouvement Hlm

Communication institutionnelle
Lettre d'information
16 janvier 2020

Actualités juridiques n°1 du 16 janvier 2020

Lettre de la Direction juridique et fiscale du 16 janvier 2020

Législation
Lettre d'information
30 septembre 2020

Actualités juridiques n°5 - Juillet/Août/Septembre 2020

Lettre de la Direction juridique et fiscale - Juillet/Août/Septembre 2020

Législation
Rapports - Guides - Doc
26 janvier 2022

Année juridique et fiscale 2021

Ce document annuel publié par la Direction juridique et fiscale (DJEF) de l'USH présente l'analyse de la législation et de la réglementation parues au cours de l'année 2021 et pouvant impacter l'activité des organismes Hlm. La performance énergétique et la protection de l’environnement ont été des thèmes prioritaires des textes publiés au cours de cette année 2021.

Législation
Lettre d'information
25 mai 2021

Lettre d'information rapide de l'Union n° 149 du 25 mai 2021

État des projets en cours et à venir pour le Mouvement Hlm

Communication institutionnelle
Brèves et Articles
16 juillet 2019

Vers des bâtiments mutables – La contribution des juristes

L'étude notariale Cheuvreux a réalisé sous la forme d'un Livre blanc, un opuscule juridique traitant principalement de la réversibilité des bâtiments. A travers des thématiques pragmatiques et des interventions de professionnels, le livre offre une réflexion juridique active qui plaide pour l’élaboration et la pratique d’un droit adapté à ce monde qui change.

Réglementation & Prescriptions techniques

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AFFINER PAR THÈME

  • Économie & Financement (3)
  • Energie & Environnement (3)
  • Habitants & Politiques sociales (2)
  • Innovation & Qualité de service (1)
  • Patrimoine & Maîtrise d'ouvrage (8)
  • Politique de la ville & Urbanisme (4)
  • Politique du logement & Mouvement Hlm (18)

AFFINER PAR SOUS-THÈME

  • Accession à la propriété (12)
  • Aménagement & Urbanisme (10)
  • Attribution de logement (5)
  • Communication & Image (2)
  • Conjoncture économique (1)
  • Construction & Architecture (5)
  • Copropriété (23)
  • Culture (2)
  • Énergie & Environnement (10)
  • Équipement technique (5)
  • Etudes & chiffres (2)
  • Événements & Manifestations (4)
  • Financement du logement (13)
  • Habitants & Locataires (6)
  • Histoire du logement (2)
  • Innovation (2)
  • Interlocuteurs & Partenaires (2)
  • Management & Organisation (3)
  • Métiers & Formation (1)
  • Mouvement Hlm (5)
  • Numérique (2)
  • Performance & stratégie (2)
  • Politique de l'Habitat (10)
  • Politique de la ville (4)
  • Politiques sociales (5)
  • Production de logement (5)
  • Réglementation & Prescriptions techniques (23)
  • Sécurité & Tranquillité (2)
  • Vente Hlm (9)

AFFINER PAR MOTS-CLÉS

  • Accessibilité (1)
  • Accession sociale (4)
  • Aménagement du territoire (1)
  • Amiante (2)
  • APL (4)
  • Architecture (1)
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