L'Union sociale pour l'habitat
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Circulaires USH

Circulaire USH n° 90/16 - Enquête SLS 2017


SLS
Circulaire relative à l'enquête SLS 2017 et aux modifications impactées par la publication future du projet de loi égalité et citoyenneté.
Circulaires USH

Circulaire USH N° 94/17 - Conditions d'évolution des loyers Hlm en 2018


Loyer
Quelle évolution pour les loyers Hlm en 2018 ?
Circulaires USH

Circulaire USH n° 86/15 - Conditions d'évolution des loyers Hlm en 2016


Loyer
Cette circulaire précise les conditions dans lesquelles peuvent évoluer les loyers pratiqués des logements Hlm en 2016. Ils ne pourront augmenter de plus de 0.02%.
Circulaires USH

Circulaire USH N° 38/16 - Logement locatif intermédiaire : Quelle stratégie pour les organismes Hlm ?


Logement intermédiaire
L’USH organise une demi-journée professionnelle sur le logement locatif intermédiaire.
Circulaires USH

Circulaire de l'Union sociale pour l'habitat n° 2011-35 du 17 Juin 2011


Fiscalité du logement
Circulaire relative à l'instauration de la nouvelle taxe d'aménagement à compter du 1er mars 2012
Circulaires USH

Circulaire USH n° 30/16 - Abattement de 30 % sur la TFPB des logements sociaux situés en QPV


TFPB
Les Ministères ont publié plusieurs instructions sur le dispositif d'abattement de 30 % sur la TFPB au titre des logements situés en QPV.
Circulaires USH

Circulaire USH n° 55/15 - Echo Hlm n°4 - La baisse des aides à la personne : une impasse inacceptable


APL
Le quatrième numéro d’Echo Hlm, la lettre d’information du Mouvement Hlm à destination des élus et partenaires, est consacré à l’enjeu du logement abordable et à la nécessité d’augmenter et de redéployer une offre à bas loyers sur l’ensemble du territoire.
Circulaires USH

Circulaire USH n° 77/15 - Projet de loi égalité et citoyenneté


Loyer
Cette circulaire fait le point sur l’état d’avancement des réflexions sur le Projet de loi égalité et citoyenneté. Elle précise le cadre de l’action et les positions défendues par le Mouvement Hlm.
Circulaires USH

Circulaire USH n° 100/17 - Déclaration aux services fiscaux liée à l'établissement de la taxe d'habitation


Fiscalité du logement
Fichiers d'information sur les locataires à transmettre aux services fiscaux en vue de l'établissement de la taxe d'habitation.
Circulaires USH

Circulaire USH n° 15/15 - Echo Hlm n°3 « La mutualisation : amplifier les investissements là où sont les besoins »


Mutualisation
Dans ce numéro, nous avons choisi de revenir sur les enjeux de la mutualisation mise en place par le Mouvement Hlm depuis 2013 pour renforcer la capacité des organismes à investir au service des territoires.
Circulaires USH

Circulaire USH n° 48/15 - « Quoi de neuf, acteur(s) ? » : Actes de la journée du 5 février 2015


Accession sociale
Diffusion des Actes de la journée du 5 février 2015 organisée par le Réseau des acteurs de l'habitat.
Circulaires USH

Circulaire USH n° 101/15 - Mutualisation


Loyer
A l’issue de l’examen du projet de loi de Finances pour 2016, plusieurs éléments impactants pour les organismes Hlm ont été adoptés.
Circulaires USH

Circulaire USH n°77/17 - Réforme de la politique du logement - Position du Mouvement Hlm


APL
Position et propositions du Mouvement Hlm pour la politique du logement
Circulaires USH

Circulaire USH n° 57/16 - Prêts de haut de bilan bonifiés et baisse du taux de commissionnement des banques


Financement du logement
Lancement des prêts de haut de bilan bonifiés par la CDC et Action Logement
Circulaires USH

Circulaire USH n°89/17 - APL - Article 52 du PLF


APL
Réaction du Mouvement Hlm au projet de loi de finances
Circulaires USH

Circulaire USH n°10/17 - Décrets publiés en 2016 concernant les aides personnelles au logement


APL
Circulaire du Délégué général relative à la concertation engagée par l'Union sur les difficultés rencontrées quant à l'application des décrets publiés en 2016 sur les APL.