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Circulaires USH
Circulaire de l'Union sociale pour l'habitat n° 2014-03 du 15 Janvier 2014
Circulaire de l'Union sociale pour l'habitat n° 2014-03 du 15 Janvier 2014 relative à "Préparer dès à présent l'après-municipales"
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Circulaire de l'Union sociale pour l'habitat n° 2006-32 du 30 Mai 2006
Circulaire de l'Union sociale pour l'habitat n° 2006-32 du 30 Mai 2006 relative à la démarche d’amélioration de la qualité de la gestion résidentielle - QUALIrésidence(s)
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Circulaire Union nationale Hlm n° 2001-44 du 23 Avril 2001
Circulaire Union nationale Hlm n° 2001-44 du 23 Avril 2001 relative à la Journée professionnelle accords-cadres informatiques
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Circulaire USH n°38/17 - Publications sur le BIM et la Maquette Numérique
BIM
L’Union sociale pour l’habitat développe une action professionnelle pour accompagner les organismes Hlm dans le développement du BIM et de la maquette numérique, en construction neuve et en gestion patrimoniale.
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Circulaire USH n° 90/16 - Enquête SLS 2017
SLS
Circulaire relative à l'enquête SLS 2017 et aux modifications impactées par la publication future du projet de loi égalité et citoyenneté.
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Circulaire de l'Union sociale pour l'habitat n° 2007-02 du 11 Janvier 2007
Circulaire de l'Union sociale pour l'habitat n° 2007-02 du 11 Janvier 2007 relative au taux réduit de TVA aux travaux - Attestations en cas de travaux
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Circulaire de l'Union sociale pour l'habitat n° 2004-57 du 21 Décembre 2004
Circulaire de l'Union sociale pour l'habitat n° 2004-57 du 21 Décembre 2004 relative à l'accord Etat-Union sociale pour l'habitat
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Circulaire de l'Union sociale pour l'habitat n° 2007-41 du 28 Août 2007
Circulaire de l'Union sociale pour l'habitat n° 2007-41 du 28 Août 2007 Rénovation urbaine - RIME : Outil de suivi des relogements
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Circulaire USH n°07/18 - Extension du RPLS aux logements-foyers
Logement-foyer
La loi relative à la réforme du droit d’asile (29 juillet 2015) a introduit les logements-foyers dans le périmètre du RPLS. Pour mener à bien la future collecte, propriétaires et gestionnaires doivent s’associer dès maintenant pour identifier les logements-foyers en commun.
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Circulaire Union nationale Hlm n° 2002-52 du 20 Juin 2002
Circulaire Union nationale Hlm n° 2002-52 du 20 Juin 2002 relative à l'observatoire Hlm des charges locatives. Résultats de l’année 2000
Circulaires USH
Circulaire UNFOHLM n° 99-28 du 22 Avril 1999
Circulaire UNFOHLM n° 99-28 du 22 Avril 1999 relative à l'accessibilité des immeubles d'habitations collectifs neufs aux personnes handicapées
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Circulaire de l'Union sociale pour l'habitat n° 2002-71 du 17 Octobre 2002
Circulaire de l'Union sociale pour l'habitat n° 2002-71 du 17 Octobre 2002 relative à l'amiante et la vente d'immeubles
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Circulaire Union Nationale Hlm n° 2000-107 du 22 Décembre 2000
Circulaire Union Nationale Hlm n° 2000-107 du 22 Décembre 2000 relative à la préparation du basculement définitif à l’euro
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Circulaire USH N° 94/17 - Conditions d'évolution des loyers Hlm en 2018
Loyer
Quelle évolution pour les loyers Hlm en 2018 ?
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Circulaire Union Nationale Hlm n° 2000-85 du 9 Octobre 2000
Circulaire Union Nationale Hlm n° 2000-85 du 9 Octobre 2000 relative à la diffusion du Journal du Congrès de Bordeaux.
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Circulaire USH n° 23/15 - Prix USH/CDC de l'article scientifique sur l'habitat social
Recherche
L'Union sociale pour l'habitat et la Caisse des dépôts organisent en 2015 un prix de l'article scientifique sur l'habitat social destiné aux jeunes chercheurs.