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Circulaires USH
12 mai 2014

Circulaire USH n° 22/14 - Contrats type de mission de repérage amiante et fiches de communication de crise amiante

Dans le cadre du plan d'actions professionnelles déployé par l'Union sociale pour l'habitat, des contrats-types de mission de repérage amiante et des fiches de communication de crise amiante vous sont proposés.

Amiante

Revues Hlm
31 mai 2016

Actualités habitat n° 1035 du 30 mai 2016

Lancement de l’Observatoire de l’habitat. Qui sont les habitants des QPV ? Quali’Hlm®, le label de la profession. Les 33es journées de l’Association nationale des directeurs d’ESH (AND). Les données personnelles dans le rapport « Droit du numérique et bâtiment ».

BIM

Revues Hlm
15 septembre 2014

Actualités habitat n° 997 du 15 septembre 2014

Nouveau plan de relance logement. Étude du ministère du Logement : chiffres clés 2012 des OPH et SA d’Hlm. Le parc social en Rhône-Alpes. Grand Lyon fait la part belle au logement social. Journée professionnelle : la réforme de la gestion de la demande. Les détecteurs de fumée obligatoires.

OPH

Revues Hlm
17 novembre 2014

Actualités habitat n° 1001 du 15 novembre 2014

Interview d’Alain Cacheux sur le financement du NPNRU. Présentation du Pack de conformité CNIL/Logement social. Dossier sur l'amiante, un défi collectif majeur. Le régime de TVA pour les logements-foyers.

Renouvellement urbain

Lettre d'information
25 septembre 2017

Actualités juridiques n°18 du 22 septembre 2017

Lettre de la direction des études juridiques et fiscales du 7 au 22 septembre 2017

Droit au logement

Lettre d'information
1 août 2019

Actualités juridiques n°7 du 31 juillet 2019

Lettre de la Direction juridique et fiscale

Législation

Circulaires USH
1 août 2019

Circulaire USH n°67/19 - Repérage Amiante Avant Travaux - Information sur la publication de l'arrêté d'application

Pour donner suite à la parution du décret du 9 mai 2019 instituant le Repérage Amiante Avant Travaux, son application restait suspendue à la parution des arrêtés d'application de chaque domaine. L'arrêté relatif au domaine des Immeubles bâtis vient de paraître et entérine donc l'entrée en vigueur du RAAT.

Amiante

Revues Hlm
15 mai 2019

Actualités habitat n°1100 du 15 mai 2019

Le logement social : un modèle européen Rapport de l'Observatoire national de la politique de la ville Mieux mobiliser les financements européens

Politique du logement & Mouvement Hlm

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