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Pour répondre à la filière du BTP, suite aux retours d’expérience sur les gestes et travaux de maintenance dans le bâtiment effectués par les métiers tels que les couvreurs, peintres, façadiers, plâtriers,… l’OPPBTP en partenariat avec la Capeb et la FFB met à disposition des partenaires un site « Règles de l’art amiante » proposant des modalités d’intervention sur les matériaux et produits contenant de l’amiante au travers de fiches spécifiques "Métiers" dans le cadre de travaux en sous section 4.

Ce guide mis à jour, suite aux évolutions réglementaires et métiers, détaille les principaux enjeux du risque amiante pour un propriétaire immobilier, les obligations d'informations et de traçabilités, et aborde les études et arbitrages à mener avant la réalisation des travaux d'entretien courant. En complément, Il met à disposition des organismes une vingtaine de documents annexes téléchargeables

Lettre de la Direction juridique et fiscale - Juillet/Août/Septembre 2020

État des projets en cours et à venir pour le Mouvement Hlm

Lettre de la Direction juridique et fiscale du 10 février 2020

Lettre de la Direction juridique et fiscale du 16 janvier 2020

Lettre de la Direction Juridique et Fiscale

La revue Environnement magazine propose un article "enquête" sur les recommandations d'experts portant sur les dangers de l'amiante dans les constructions et la non reconnaissance de ces risques.

Lettre de la Direction juridique et fiscale

Pour donner suite à la parution du décret du 9 mai 2019 instituant le Repérage Amiante Avant Travaux, son application restait suspendue à la parution des arrêtés d'application de chaque domaine. L'arrêté relatif au domaine des Immeubles bâtis vient de paraître et entérine donc l'entrée en vigueur du RAAT.

Pour donner suite à la parution du décret du 9 mai 2017 instituant le Repérage Amiante Avant Travaux, son application restait suspendue à la parution des arrêtés d’application de chaque domaine. L’arrêté relatif au domaine des Immeubles Bâtis vient de paraître et entérine donc l’entrée en vigueur du RAAT. Cette note a pour but d’expliciter ce texte et les impacts pour les Organismes de Logement Social.

État des projets en cours et à venir pour le Mouvement Hlm

Le logement social : un modèle européen Rapport de l'Observatoire national de la politique de la ville Mieux mobiliser les financements européens

Lettre de la Direction Juridique et Fiscale

Pour en fini avec l’amiante, des solutions innovantes viennent à la rescousse des opérateurs humains, au temps de travail limité.