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Le plus pertinent

Circulaires USH
16 septembre 2019

Circulaire USH n°77/19 - Guide CUS année N à N+6

Le guide CUS année N à N+6 présente les principales évolutions issues de la loi ELAN et de son décret et arrêté d’application pour l’établissement de la Convention d’Utilité Sociale.

CUS
Collection des cahiers USH
1 octobre 2019

Le plan stratégique de patrimoine - un outil renouvelé au service de la stratégie de l'organisme Hlm - Repères n°62

Le présent cahier détaille une nouvelle approche pour l’établissement du Plan Stratégique de Patrimoine (PSP) afin de répondre à la diversité et à l’évolution des contextes : gouvernance, territoires traditionnels ou de développement, projets de renouvellement urbain, enjeux spécifiques comme le vieillissement, le choix de nouveaux produits, la politique environnementale.

Performance & stratégie
AH
28 octobre 2019

Les rencontres du Congrès : Point sur l'actualité du secteur

Tour d’horizon sur cinq thèmes qui font ou ont fait l’actualité : la deuxième convention d’utilité sociale, l’ordonnance loyer du 15 mai 2019, la réduction du loyer de solidarité, la modernisation des APL, le revenu universel d’activité.

Politique du logement & Mouvement Hlm
Circulaires USH
12 mars 2019

Circulaire USH n°23/19 - CUS 2019-2025 : de la loi Egalité et Citoyenneté à la loi Elan : les impacts de la CUS

Le présent guide CUS 2019-2025 présente les principales évolutions issues de la loi ELAN et des projets de décret et d’arrêté à paraître pour l’établissement de la Convention d’Utilité Sociale.

CUS
Synthèse de presse
15 mars 2019

Synthèse de presse n° 461 du 8 au 14 mars 2019

L'Union sociale pour l'habitat édite chaque semaine une synthèse de la presse nationale et locale. Prises de positions du Mouvement, actualités législatives, annonces gouvernementales, actualités associatives, échos des régions... tout est dans votre rendez-vous hebdomadaire.

Grand débat
Collection des cahiers USH
6 mars 2017

Analyse du volet Logement de la Loi Egalité et Citoyenneté - Repères n° 29

La présente loi s'articule autour de trois grands axes : généraliser l’engagement au service de l’intérêt général et accompagner l’émancipation des jeunes, favoriser la mixité sociale et l’égalité d’accès au logement et enfin renforcer l’égalité réelle.

Loi égalité et citoyenneté
Circulaires USH
28 mai 2019

Circulaire USH n°51/19 - CUS 2019-2025 - Information sur la publication du décret d'application

La loi Elan fixe au 30 juin 2019 la date limite de dépôt des CUS. La non parution du décret d’application pose de nombreuses difficultés aux organismes Hlm. Le Président Jean-Louis Dumont sollicite donc le Ministre de la ville pour que les projets de CUS soient instruits en l’état.

CUS
Lettre d'information
18 juin 2019

Actualités juridiques n°6 du 17 juin 2019

Lettre de la Direction juridique et fiscale

Législation

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  • Économie & Financement (8)
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  • Innovation & Qualité de service (7)
  • Patrimoine & Maîtrise d'ouvrage (21)
  • Politique de la ville & Urbanisme (5)
  • Politique du logement & Mouvement Hlm (10)
  • Ressources humaines & Organisation (12)

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  • Accession à la propriété (1)
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  • Construction & Architecture (1)
  • Copropriété (1)
  • Énergie & Environnement (3)
  • Etudes & chiffres (2)
  • Financement du logement (7)
  • Habitants & Locataires (6)
  • Management & Organisation (5)
  • Mouvement Hlm (4)
  • Numérique (4)
  • Performance & stratégie (15)
  • Politique de l'Habitat (2)
  • Politique de la ville (3)
  • Politiques sociales (2)
  • Production de logement (5)
  • Réglementation & Prescriptions techniques (5)
  • Vente Hlm (5)

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  • Accès et maintien dans le logement (1)
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  • Accession sociale (5)
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