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Circulaires USH
14 janvier 2019

Circulaire USH n°02/19 - Quoi de neuf, acteur(s) ? – Journée d’actualité du Réseau des acteurs de l’habitat, le 20 mars 2019

Le Réseau des acteurs de l’habitat organise le 20 mars 2019 une nouvelle journée "Quoi de neuf, acteurs?" : Journée d’actualité du Réseau des acteurs de l’habitat.

Politique du logement & Mouvement Hlm

Rapports - Guides - Doc
10 décembre 2018

La société de coordination

Pourquoi constituer une Société de coordination ? Avec qui ? Quels moyens financiers peuvent être mobilisés ? Quelles sont ses missions, ses modalités de gouvernance ? Quelle place pour les élus locaux ? Quelle autonomie pour les OPH ?..

OPH

Revues spécialisées
14 novembre 2022

Le logement social : 50 questions/réponses - Le courrier des maires

Quel bilan et perspective pour les SAC, quid de la gestion en flux, de l'impact de la loi 3DS ... Ce cahier numérique du Courrier des maires répond à 50 questions sur les principales modifications intervenues ces dernières années dans le champ du logement social.

Politique du logement & Mouvement Hlm

Rapports - Guides - Doc
11 octobre 2021

Cartographie des OPH et des regroupements au 1er septembre 2021

La Fédération nationale des Offices publics de l'habitat (FOPH) a élaboré et présenté à l'occasion du Congrès HLM de Bordeaux, en partenariat avec HTC, une cartographie des Offices Publics de l’Habitat au 1er septembre 2021.

Gouvernance

AH
02 mars 2022

La Fédération des ESH prépare l'après-élections

Réunie en assemblée générale extraordinaire le 11 février, la Fédération des ESH a adopté de nouvelles dispositions statutaires permettant de mieux partager la gouvernance fédérale entre ESH et groupes. Elle formule des recommandations pour pérenniser le modèle Hlm sur la base d’une étude prospective du cabinet Roland Berger. Car rien n’est perdu, comme l’ont également montré ce jour-là Valérie Fournier et le sociologue Serge Guérin en proposant une “plongée dans la France du logement social et de l’innovation”, base line de leur ouvrage La société résiliente.

Économie & Financement

Rapports - Guides - Doc
24 février 2020

Année juridique et fiscale 2019

La Direction juridique et fiscale de l'USH propose une analyse de la législation et de la réglementation parues au cours de l'année 2019 et pouvant impacter l'activité des organismes Hlm. L'année 2019 a été particulièrement marquée par la production massive de textes d’application de la loi ELAN du 23 novembre 2018 avec pas moins d’une soixantaine de décrets et ordonnances qui intéressent le secteur du logement social.

Législation

AH
20 avril 2023

Fédération des OPH : des projets plein les SAC

À l’occasion de sa deuxième journée sur les sociétés de coordination, le 30 mars, à Paris, la Fédération des OPH a mis en avant les projets portés par les regroupements d’organismes Hlm. Qu’ils relèvent de sujets soulevés par les salariés ou de stratégies de groupe, ces projets montrent la souplesse apportée par le format SAC (société anonyme de coordination) ou SCC (société coopérative de coordination).

OPH

Rapports - Guides - Doc
26 juillet 2023

Avis n° 8 du Conseil social de l'Union sociale pour l'habitat - Quel bilan et quelles perspectives de la réorganisation du tissu Hlm, 5 ans après l’adoption de la loi Elan ?

Entamé depuis plusieurs décennies, le phénomène de concentration du secteur Hlm l’a profondément modifié. S’appuyant sur de nombreuses auditions, les membres du Conseil se sont interrogés sur l’efficience de la réorganisation, dans un contexte d’absence d’une véritable politique du logement et d’une diminution de la solidarité financière nationale au profit du logement des plus modestes.

Gouvernance

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