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Le plus pertinent

Revues Hlm
15 mars 2019

Actualités habitat n°1096 du 15 mars 2019

Le logement social, un enjeu européen Textes en discussion au Parlement L'énergie représente 8,5% du budget des ménages

Politique du logement & Mouvement Hlm

Brèves et Articles
25 juin 2019

De nouvelles modalités de décompte des logements sociaux

Un décret du 24 juin définit notamment les modalités de décompte des logements sociaux, ainsi que des logements-foyers non autonomes, l'application d'obligations de fusion ou de regroupement et la faculté de retrait d'agrément d'organismes ne dépassant pas certains seuils ...

Législation

Lettre d'information
7 juin 2019

Lettre d'information rapide de l'Union n° 133 du 24 mai 2019

État des projets en cours et à venir pour le Mouvement Hlm

Communication institutionnelle

Collection des cahiers USH
12 février 2019

Loi ELAN du 23 novembre 2018 - Repères n°54

Principales dispositions intéressant les organismes Hlm. Analyse de la Direction juridique et fiscale.

Loi ELAN

Revues Hlm
15 avril 2014

Actualités habitat n° 988 du 15 avril 2014 - Supplément Loi Alur

Commentaire juridique des principales dispositions de la loi ALUR intéressant les organismes Hlm

Loi ALUR

Brèves et Articles
3 septembre 2019

HLM : les sociétés de coordination ont leurs clauses-types

Le décret du 29 août 2019 portant création des clauses-types des sociétés de coordination est paru au Journal officiel du 31 août et est entré en vigueur le 1er septembre. Il précise les conditions auxquelles ces sociétés doivent se plier dans le cadre du regroupement d'organismes HLM.

Législation

Lettre d'information
13 septembre 2019

Lettre d'information rapide de l'Union n° 136 du 13 septembre 2019

État des projets en cours et à venir pour le Mouvement Hlm

Communication institutionnelle

Lettre d'information
18 novembre 2019

Lettre d'information rapide de l'Union n° 138 du 15 novembre 2019

État des projets en cours et à venir pour le Mouvement Hlm

Communication institutionnelle

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