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Le plus pertinent

Synthèse de presse
19 juin 2020

Synthèse de presse n°519 du 12 au 18 juin 2020

L'Union sociale pour l'habitat édite chaque semaine une synthèse de la presse nationale et locale. Prises de positions du Mouvement, actualités législatives, annonces gouvernementales, actualités associatives, échos des régions... tout est dans votre rendez-vous hebdomadaire.

Politique du logement & Mouvement Hlm
Synthèse de presse
7 janvier 2019

Synthèse de presse n° 451 du 21 décembre 2018 au 4 janvier 2019

L'Union sociale pour l'habitat édite chaque semaine une synthèse de la presse nationale et locale. Prises de positions du Mouvement, actualités législatives, annonces gouvernementales, actualités associatives, échos des régions... tout est dans votre rendez-vous hebdomadaire.

Politique du logement & Mouvement Hlm
Ouvrages
19 juillet 2021

Traité des baux d'habitation et professionnels

Le Moniteur publie dans sa collection Référence juridique un ouvrage exhaustif et pratique qui présente l’ensemble du droit applicable aux baux d’habitation qu’ils soient à l’usage des particuliers ou des professionnels. La quatrième partie consacrée au statut Hlm du bail d'habitation, est cosignée par Barbara Fourcade, responsable du pôle gestion locative au sein de la Direction juridique et fiscale de l'USH.

Gestion locative
Ouvrages
14 février 2022

Droit et pratique des baux d'habitation - 10ème édition 2022-2023

Cette nouvelle édition est enrichie de près de 50 décrets relatifs aux dispositions de la loi ELAN du 23 novembre 2018 dont les décrets sur l'encadrement des loyers et sur le plafonnement des honoraires. Sont également traités, l'ordonnance 2020 sur les règles de construction, la réforme du diagnostic de performance énergétique (DPE) et la loi Climat et résilience du 22 août 2021 ainsi que les ordonnances du 25 mars 2020 qui tient compte de la crise sanitaire, de la prolongation de la trêve hivernale et qui adaptent les règles du congé.

Gestion locative
Rapports - Guides - Doc
27 septembre 2013

Les HLM en chiffres - 2013

Données statistiques annuelles portant sur le parc et les organismes Hlm, les locataires Hlm, la mise en oeuvre des missions et les moyens financiers.

Coût du logement
Rapports - Guides - Doc
21 mars 2013

Aide mémoire statistique 2012

Cette plaquette constitue un "aide-mémoire" statistique des principales données disponibles au 31 septembre 2012 concernant l'environnement socio-économique et les conditions dans lesquelles s'exerce l'activité des maîtres d'ouvrage Hlm.

Aides au logement
Rapports - Guides - Doc
25 janvier 2023

Guide SLS au 1er janvier 2023

Version mise à jour au 23 janvier 2023. L'objet de ce guide est de mettre à disposition des responsables de la gestion locative l'ensemble des informations nécessaires à l’application du supplément de loyer de solidarité (SLS) en 2023.

SLS

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