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Ouvrages
28 août 2015

Opérations d'accession à la propriété : Conditions de réussite dans les territoires en rénovation urbaine

L'ANRU publie un ouvrage sous la forme d'un livret de recommandations pratiques fondées sur la capitalisation d'opérations d'accession à la propriété réalisées dans les quartiers en rénovation urbaine.

Renouvellement urbain

Collection des cahiers USH
7 novembre 2019

Le développement des opérations d'accession sociale dans l'ancien - Repères n°63

Le présent document est constitué d’une première partie constituant un cadre méthodologique et une présentation des aides financières et fiscales à date. La seconde partie, « Quels montages pour quels objectifs ? » vise à partager des retours diversifiés d’expériences d’opérations de logements en accession sociale dans l’ancien, menés par des organismes Hlm sur des territoires variés.

Accession sociale

Circulaires USH
13 novembre 2019

Circulaire USH n°96/19 - Cahier Repères n°63 "Le développement des opérations d'accession sociale dans l'ancien"

L’Union sociale pour l’habitat en partenariat avec les Fédérations et plus particulièrement la Fédération des Coop’Hlm a souhaité constituer un cadre méthodologique et présenter les aides financières et fiscales mobilisables par les organismes Hlm souhaitant s’engager dans ces opérations.

Accession sociale

Ouvrages
7 mars 2022

Le Bail Réel Solidaire (BRS) par l'exemple - Etude des Coop'Hlm

Dès 2017, les coopératives d’Hlm se sont emparées du nouveau dispositif de bail réel solidaire en contribuant à la création de 10 organismes de foncier solidaire ou en sollicitant l’agrément d’OFS et en développant des opérations. 4 ans après, la Fédération des coopératives Hlm publie une étude reposant sur l'analyse de 9 opérations en BRS portées par des coop' Hlm.

Accession sociale

Ouvrages
27 juin 2014

Le logement social et les politiques locales de l'habitat - Guide pratique

Guide pratique réalisé par l'Union sociale pour l'habitat,l'Association des maires de France et le Courrier des Maires à destination des élus locaux. Le logement social, pourquoi, comment, pour quels habitants ?

Politique locale de l'habitat

Ouvrages
8 novembre 2022

Le Guide du Prêt Social Location-Accession (PSLA) - Edition 2022

ARECOOP (Association pour la révision, l'assistance et la formation des sociétés coopératives) publie la mise à jour de son guide consacré au Prêt Social Location-Accession (PSLA). Il regroupe, toutes les informations nécessaires au montage de programmes immobiliers soumis à l’agrément PSLA, du montage juridique et financier à la commercialisation en passant par la procédure d’agrément et le suivi administratif et comptable.

Location-accession

Collection des cahiers USH
29 juin 2023

La diversification de l’offre résidentielle portée par les organismes Hlm dans les quartiers en renouvellement urbain - Repères n°116

En se donnant comme objectif central « une mixité sociale retrouvée », le premier Programme de Rénovation Urbaine (PNRU) a placé la diversification de l’offre de logements comme « l’outil principal d’amélioration de la mixité sociale » dans les quartiers traités. La diversification est alors envisagée à travers le développement de l’accession à la propriété, dont l’accession sociale, du locatif libre et intermédiaire. Les opérations conduites par les organismes Hlm dans le cadre du PNRU puis du NPNRU permettent aujourd'hui de tirer des enseignements sur les conditions de réussite et les freins à lever.

Renouvellement urbain

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