L'Union sociale pour l'habitat
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Ouvrages

La terre dans tous ses états


Economie circulaire
Comment valoriser la terre excavée issue des chantiers ou comment faire des déchets une ressource ? C'est l'objet de cet ouvrage qui s'inscrit dans une démarche d'économie circulaire. Il rassemble les contributions des principaux acteurs impliqués dans un écosystème de réemploi et de valorisation en région parisienne et qui mettent en oeuvre et expérimentent depuis plusieurs années de nouvelles perspectives.
Collection des cahiers USH

Renforcer la mobilité et le nouveau rôle de la commission d'attribution des logements - Repères n°65 - Livret 3


Attributions
L'objectif de mobilité dans le parc Hlm a été réaffirmé par la loi Elan au travers de dispositions transformant la CAL en CALEOL (Commission d’Attribution des Logements et d’Examen de l’Occupation des Logements ) en lui confiant de nouvelles missions d’examen des dossiers de locataires dans certaines situations de logement. Ce cahier a pour objet de présenter le cadre juridique et quelques points de repère pour la mise en œuvre de ces nouvelles dispositions. L’objectif est également de montrer comment ces dispositions peuvent enrichir et renforcer les politiques de mobilité portées par les organismes.
Synthèse de presse

Synthèse de presse n° 529 du 9 au 15 octobre 2020


Politique du logement & Mouvement Hlm
L'Union sociale pour l'habitat édite chaque semaine une synthèse de la presse nationale et locale. Prises de positions du Mouvement, actualités législatives, annonces gouvernementales, actualités associatives, échos des régions... tout est dans votre rendez-vous hebdomadaire.
Lettre d'information

Lettre d'information rapide de l'Union n° 145 du 16 octobre 2020


Communication institutionnelle
État des projets en cours et à venir pour le Mouvement Hlm
Dossiers

Dossier Fonds de soutien à l'innovation (FSI)


Depuis sa création en 2014, le Fonds de soutien à l’innovation (FSI) a apporté une aide financière à plus de 500 projets pour un montant total de 26 millions d’euros de subvention. Géré par la Caisse de Garantie du Logement Locatif Social en lien avec l’Union sociale pour l’habitat, les fédérations Hlm, les ministères du Logement et des Finances, le FSI soutient tous les organismes Hlm dans le champ de leur activité locative pour les projets de modernisation et d’innovation. Les conditions de financement évoluent à partir du 1er janvier 2021.
Rapports - Guides - Doc

Impayés et prévention des expulsions – Résultats de l’enquête sur les données 2018.


Impayés et expulsions
Cette enquête réalisée depuis 2012 par l’Union sociale pour l’habitat et les fédérations des OPH, des ESH et des COOP’ Hlm, permet de disposer de données précises et d’une meilleure connaissance de la réalité des impayés dans le parc Hlm. Plusieurs thèmes sont abordés : les difficultés de paiement des locataires, l’activité des organismes aux différentes étapes du précontentieux et du contentieux, et enfin le volume et le coût des effacements de dettes pour surendettement.
Circulaires USH

Circulaire USH n°74/20 - Le régime d'impôt sur les sociétés des organismes Hlm


Fiscalité du logement
Ce cahier intègre les évolutions récentes du champ d’application des régimes d’imposition/exonération existants dans le secteur du logement social (notamment la fiscalisation des logements locatifs intermédiaires à compter de 2020) ainsi que les nouvelles questions liées aux modifications de l’environnement économique et juridique du secteur.
Brèves et Articles

Covid-19 – Quartiers populaires : égalité femmes-hommes


Quartiers
La crise Covid-19 a renforcé l’inégalité femmes–hommes dans les quartiers populaires. Un constat relaté lors de la rencontre virtuelle organisée par Villes au Carré et Être Égale le 2 juillet 2020. Partant du constat que peu de publications se sont penchés sur la situation des femmes et de l’égalité femmes-hommes dans les quartiers en France pendant la crise sanitaire du printemps dernier, cette rencontre a permis de donner la parole aux acteurs et actrices de terrain qui ont témoigné de l'amplification des déséquilibres et inégalités déjà existants. La rencontre a également permis d'établir un diagnostic montrant aussi la forte mobilisation des femmes et leur rôle dans la résilience des quartiers. Elle a permis également de formuler des pistes pour agir.