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Le plus pertinent

Rapports - Guides - Doc
1 février 2007

Congé de formation économique, sociale et syndicale dans les sociétés coopératives d'Hlm

Congé de formation économique, sociale et syndicale dans les sociétés coopératives d'Hlm

Coopérative Hlm
Rapports - Guides - Doc
11 juin 2018

Guide pratique d'accompagnement pour la protection des données personnelles à l'usage des coopératives Hlm

Le 25 mai 2018, le règlement européen (RGPD) est entré en application. De nombreuses formalités auprès de la CNIL disparaissent. En contrepartie, la responsabilité des organismes est renforcée. Ils doivent désormais assurer une protection optimale des données à chaque instant et être en mesure de la démontrer en documentant leur conformité.

Informatique et libertés
Brèves et Articles
9 juillet 2019

Avec la société de coordination HLM, l’union fait la force

La loi « Elan » impose aux organismes de moins de 12 000 logements de se regrouper d’ici à 2021 par l’intermédiaire de société de coordination ou par fusion. La société de coordination a des compétences obligatoires (stratégies patrimoniales et techniques, achat…) et d’autres, volontaires.

Loi ELAN
Ouvrages
1 avril 2010

Mettre en oeuvre une démarche RSE en coopérative d'Hlm

Ce référentiel propose aux coopératives d'Hlm un cadre méthodologique et des outils leur permettant d'apporter, dans leurs activités internes ou externes, des réponses durables aux questions de responsabilité environnementale, sociale ou économique.

RSE
Revues Hlm
30 janvier 2006

Actualités Habitat n° 807 du 30 janvier 2006

Bilan 2005 et enjeux du logement social en Europe 2006 Rencontre annuelle des directeurs de coopératives Hlm La réforme de l'impôt sur les sociétés

Coopérative Hlm
Rapports - Guides - Doc
17 février 2014

Le guide de l'administrateur de coopérative d'Hlm

Arecoop édite une nouvelle édition du Guide de l'administrateur de coopérative d'Hlm à jour des évolutions législatives et règlementaires.

Gouvernance
Ouvrages
1 mai 2012

Droit et financement du logement social

Avec un parc locatif de plus de 4,5 millions de logements et un objectif de production annuelle de plus de 120 000 logements, la question du logement social constitue l'un des enjeux politiques majeurs de notre temps.

Droit au logement
Ouvrages
13 février 2023

Mémento juridique de la gestion d'une COOP'HLM - Edition 2022

Ce guide est un support de la formation « Préparer et réussir l’assemblée générale d’une Coop’HLM » rédigé par le cabinet Seban en partenariat avec la Fédération nationale des sociétés coopératives d'Hlm. Il a pour but d'accompagner les adhérents, d'une part, dans la vie sociale d'une Coop'Hlm et d'autre part, juridiquement dans le suivi et l'animation de la gouvernance de ces coopératives Hlm.

Management & Organisation

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