L'Union sociale pour l'habitat
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Rapports - Guides - Doc

Enquête des charges locatives 2017


Gestion locative
Observatoire des charges locatives 2017 : fichier de recueil des données, accompagné d'un guide d'utilisation pour renseigner au mieux le fichier.
Rapports - Guides - Doc

Résultats de l'Observatoire des charges locatives 2016


Coût du logement
La participation des organismes à l’observatoire permet d’étudier les dépenses et consommations liées aux charges récupérables sur l’ensemble des régions de France Métropolitaine.
Fiche thématique

La vente du patrimoine Hlm en bail réel solidaire (BRS)


Vente Hlm
Le modèle « OFS-BRS » permet de rendre les logements en accession durablement abordables en introduisant une dissociation pérenne du foncier et du bâti.
Rapports - Guides - Doc

Vente Hlm - Les pratiques professionnelles des organismes Hlm : organisation, recrutement et formation - Enquête USH/AFPOLS


Vente Hlm
Pour accompagner les réflexions des organismes Hlm autour de leurs stratégies de vente, optimiser les processus et les outils, l’Union sociale pour l’habitat et les Fédérations ont décidé de déployer un plan d’actions confédéral « Vente Hlm ». L’AFPOLS dans le cadre de cette mission a souhaité enquêter les organismes Hlm afin de mieux connaitre leurs pratiques et stratégie de vente, avec l'objectif de proposer un renforcement des formations sur ce thème. Ce document restitue les résultats de l'enquête.
Rapports - Guides - Doc

Guide CUS année N à N+6 - De la loi Egalite et Citoyenneté à la loi ELAN : les impacts sur la CUS


CUS
Le présent guide CUS année N à N+6 présente les principales évolutions issues de la loi ELAN et de son décret et arrêté d’application pour l’établissement de la Convention d’Utilité Sociale.
Rapports - Guides - Doc

Enquête des charges locatives 2018


Gestion locative
Observatoire des charges locatives 2018 : fichier de recueil des données, accompagné d'un guide d'utilisation pour renseigner au mieux le fichier.
Rapports - Guides - Doc

Appel à manifestation d'intérêt pour le programme de recherche sur la vente Hlm (2020-2023)


Recherche
L'Union sociale pour l'habitat et ses fédérations, associées à un large collectif d'acteurs du logement et de la recherche, lancent un appel à manifestation d'intérêt (AMI) en direction des organismes Hlm, de leurs groupements, des associations régionales Hlm et des collectivités locales.
Dossiers

Dossier Copropriétés


Copropriété
Qu'ils soient copropriétaires, constructeurs ou syndics, les organismes Hlm sont de plus en plus souvent impliqués dans les copropriétés. Ce dossier propose des guides, outils et textes de références pour accompagner les organismes.
Rapports - Guides - Doc

La vente Hlm en bloc - Comment arbitrer et à quel prix ?


Vente Hlm
Avec ce guide, l’USH vous accompagne pour déployer une méthodologie d’estimation de la valeur vénale de vos patrimoines et évaluer les conditions d’arbitrage de la vente Hlm en bloc, entre organismes Hlm ou auprès des sociétés de vente Hlm.
Dossiers

Dossier Stratégie patrimoniale


Performance & stratégie
Le Plan Stratégique de Patrimoine (PSP) est le document de référence de la politique patrimoniale de l’organisme. Il s’agit d’un document obligatoire que chaque organisme Hlm doit pouvoir présenter aux autorités de tutelle. Cette obligation, d’abord posée par les circulaires de programmation depuis 2001, a été introduite dans le Code de la Construction et de l’Habitation par la loi du 25 février 2009 de mobilisation pour le logement et la lutte contre l'exclusion. Tout organisme Hlm doit disposer par ailleurs d’un PSP validé par son organe délibérant depuis moins de trois ans pour établir sa Convention d’Utilité Sociale (CUS).
Rapports - Guides - Doc

Résultats de l'Observatoire des charges locatives 2017


Coût du logement
La participation des organismes à l’observatoire permet d’étudier les dépenses et consommations liées aux charges récupérables sur l’ensemble des régions de France Métropolitaine.
Rapports - Guides - Doc

Résultats de l'Observatoire des charges locatives 2018


Coût du logement
Depuis 2009, l’USH publie chaque année un observatoire des charges locatives récupérables à l’échelle nationale. Cet observatoire qui porte sur le patrimoine de logements sociaux permet aux organismes de connaître le montant médian des dépenses et des consommations par poste de charges ou encore par typologie de bâti. Il a pour objectif de suivre les tendances d’évolution et d’objectiver ces résultats.
Collection des cahiers USH

La gestion de logements locatifs en copropriété - Impact et stratégies - Signets n° 9


Copropriété
La nécessité de professionnaliser le métier de copropriétaire-bailleur est indispensable, tant l’univers de la copropriété s’immisce de plus en plus dans la sphère Hlm. Le cahier Signet n°9 réalisé à partir de la réflexion d’un groupe d’organismes volontaires a pour ambition d’exprimer les différents enjeux auxquels les bailleurs Hlm sont confrontés dans leur intervention en copropriétés mixtes.
Collection des cahiers USH

Développer le logement abordable en maîtrise d’ouvrage sociale : 27 leviers à l’étude - Repères n°66


Maitrise d'ouvrage
Le Mouvement Hlm est interpellé par les contraintes financières qui pèsent de plus en plus lourdement sur les organismes Hlm : diminution des recettes, normes et réglementations coûteuses à mettre en oeuvre, surenchérissement des opérations de construction neuve et réhabilitation. Les organismes Hlm sont eux-mêmes de plus en plus souvent interpellés par les collectivités locales sur la maîtrise du coût résidentiel à mesure de la paupérisation de la demande et de l’émergence de la notion « d’abordabilité » des logements. Ce cahier présente les leviers d'optimisation de la production et de l'exploitation permettant de répondre à l'équation posée par la loi Elan : « construire plus, mieux et moins cher ».
Collection des cahiers USH

Le développement des opérations d'accession sociale dans l'ancien - Repères n°63


Accession sociale
Le présent document est constitué d’une première partie constituant un cadre méthodologique et une présentation des aides financières et fiscales à date. La seconde partie, « Quels montages pour quels objectifs ? » vise à partager des retours diversifiés d’expériences d’opérations de logements en accession sociale dans l’ancien, menés par des organismes Hlm sur des territoires variés.
Collection des cahiers USH

Le plan stratégique de patrimoine - un outil renouvelé au service de la stratégie de l'organisme Hlm - Repères n°62


Performance & stratégie
Le présent cahier détaille une nouvelle approche pour l’établissement du Plan Stratégique de Patrimoine (PSP) afin de répondre à la diversité et à l’évolution des contextes : gouvernance, territoires traditionnels ou de développement, projets de renouvellement urbain, enjeux spécifiques comme le vieillissement, le choix de nouveaux produits, la politique environnementale.