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Le plus pertinent

Rapports - Guides - Doc
21 février 2019

Année juridique et fiscale 2018

La Direction juridique et fiscale de l'USH propose une analyse de la législation et de la réglementation parues au cours de l'année 2018 et pouvant impacter l'activité des organismes Hlm

Législation
AH
01 juillet 2022

Les Coop' s'interrogent sur la ville de demain

Plus de 300 collaborateurs, administrateurs et dirigeant(e)s des 165  coopératives Hlm ont participé, le 31 mai, à Paris, à la 3e  convention des Coop’Hlm, sur le thème Coop’ ou pas Cap’, relevons le défi. La journée a mis en avant le fait coopératif et lancé une réflexion sur le futur des Coop’Hlm autour de ce que pourrait être la ville de demain.

Coopérative Hlm
Lettre d'information
17 juin 2022

Actualités juridiques n°7 du 17 juin 2022

Lettre de la Direction juridique et fiscale

Législation
Rapports - Guides - Doc
26 janvier 2022

Année juridique et fiscale 2021

Ce document annuel publié par la Direction juridique et fiscale (DJEF) de l'USH présente l'analyse de la législation et de la réglementation parues au cours de l'année 2021 et pouvant impacter l'activité des organismes Hlm. La performance énergétique et la protection de l’environnement ont été des thèmes prioritaires des textes publiés au cours de cette année 2021.

Législation
Synthèse de presse
4 juin 2021

Synthèse de presse n° 559 du 28 mai au 3 juin 2021

L'Union sociale pour l'habitat édite chaque semaine une synthèse de la presse nationale et locale. Prises de positions du Mouvement, actualités législatives, annonces gouvernementales, actualités associatives, échos des régions... tout est dans votre rendez-vous hebdomadaire.

Politique du logement & Mouvement Hlm
Rapports - Guides - Doc
6 avril 2018

L'année juridique et fiscale 2017

La Direction juridique et fiscale de l'USH propose une analyse juridique de la législation et de la réglementation parues en 2017 et pouvant impacter les organismes Hlm.

Législation
Revues Hlm
15 décembre 2015

Actualités habitat n° 1025 du 15 décembre 2015

Enquête Crédoc : les Français souhaitent plus de logement social dans les villes riches. Maquette numérique et BIM : quelles stratégies pour le monde Hlm ? Questions/Réponses sur la fiscalité et la vente Hlm.

VEFA
Rapports - Guides - Doc
29 août 2017

L'année juridique et fiscale 2016

Panorama de l’année 2016 sur le plan juridique et fiscal

Accession sociale

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  • Politique de la ville & Urbanisme (2)
  • Politique du logement & Mouvement Hlm (8)
  • Ressources humaines & Organisation (1)

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  • Énergie & Environnement (2)
  • Financement du logement (2)
  • Habitants & Locataires (2)
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  • Management & Organisation (2)
  • Mouvement Hlm (1)
  • Politique de l'Habitat (2)
  • Politiques sociales (1)
  • Production de logement (2)
  • Réglementation & Prescriptions techniques (8)
  • Vente Hlm (2)

AFFINER PAR MOTS-CLÉS

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