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Le plus pertinent

Lettre d'information
22 août 2017

Actualités Juridiques n° 15 de la direction des études juridiques et fiscales du 23 juin au 12 juillet 2017

Les dernières dispositions relatives à la commande publique Les marchés des organismes Hlm : passation et exécution - Repères n°35.

Accession sociale
Revues Hlm
15 mai 2019

Actualités habitat n°1100 du 15 mai 2019

Le logement social : un modèle européen Rapport de l'Observatoire national de la politique de la ville Mieux mobiliser les financements européens

Politique du logement & Mouvement Hlm
Rapports - Guides - Doc
21 février 2019

Année juridique et fiscale 2018

La Direction juridique et fiscale de l'USH propose une analyse de la législation et de la réglementation parues au cours de l'année 2018 et pouvant impacter l'activité des organismes Hlm

Législation
Lettre d'information
16 janvier 2020

Actualités juridiques n°1 du 16 janvier 2020

Lettre de la Direction juridique et fiscale du 16 janvier 2020

Législation
Ouvrages
19 juillet 2021

Guide de la fiscalité immobilière : acquisition, gestion, vente, imposition

Cet ouvrage porte sur la fiscalité immobilière et ses évolutions en matière de patrimoine immobilier. Il suit, étape par étape, la vie d'un bien immobilier et apporte une aide juridique aux acteurs du logement afin d'optimiser la gestion de leur patrimoine.

Fiscalité du logement
Revues Hlm
31 janvier 2022

Actualités Habitat n°1159 du 31 janvier 2022

Faut-il avoir peur de la hausse du taux de Livret A Élections 2022 : l'USH entre en campagne Le dossier : Très cher foncier

Politique du logement & Mouvement Hlm
Rapports - Guides - Doc
15 novembre 2021

Recherche-action "L'expérimentation et la différenciation dans les politiques de l'habitat et du logement social en Auvergne-Rhône-Alpes (2021)"

Dans la suite des travaux de recherche conduits avec le SERDEAUT en 2019- 2020 sur le "principe" de différenciation appliqué aux politiques locales de l'habitat et du logement social, une recherche-action a été conduite avec les acteurs de l'habitat d'Auvergne-Rhône-Alpes en 2021.

Recherche
Rapports - Guides - Doc
26 janvier 2022

Année juridique et fiscale 2021

Ce document annuel publié par la Direction juridique et fiscale (DJEF) de l'USH présente l'analyse de la législation et de la réglementation parues au cours de l'année 2021 et pouvant impacter l'activité des organismes Hlm. La performance énergétique et la protection de l’environnement ont été des thèmes prioritaires des textes publiés au cours de cette année 2021.

Législation

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  • Politique du logement & Mouvement Hlm (19)
  • Ressources humaines & Organisation (1)

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  • Aménagement & Urbanisme (3)
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  • Communication & Image (1)
  • Construction & Architecture (5)
  • Copropriété (7)
  • Culture (1)
  • Énergie & Environnement (9)
  • Équipement technique (1)
  • Financement du logement (10)
  • Habitants & Locataires (4)
  • Innovation (3)
  • Interlocuteurs & Partenaires (1)
  • Management & Organisation (2)
  • Mouvement Hlm (2)
  • Numérique (1)
  • Politique de l'Habitat (4)
  • Politique de la ville (3)
  • Politiques sociales (5)
  • Production de logement (3)
  • Réglementation & Prescriptions techniques (27)
  • Sécurité & Tranquillité (2)
  • Vente Hlm (7)

AFFINER PAR MOTS-CLÉS

  • Accès et maintien dans le logement (2)
  • Accessibilité (2)
  • Accession sociale (8)
  • Accompagnement social (1)
  • Actualités Habitat (1)
  • Aides au logement (1)
  • Aménagement du territoire (2)
  • Amiante (3)
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