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Les dernières publications

15 avril 2024 Circulaire USH n° 34/24 - Panorama 2025 de la recherche : recensement en ligne des coopérations Hlm-chercheurs Recherche
23 octobre 2023 Circulaire USH n° 86/23 - Edition 2024 du Panorama des recherches dans le domaine de l’habitat et du logement- Panoramas n°12 Recherche
29 septembre 2023 Circulaire USH n° 81/23 « Les besoins en logements à l’heure de l’urgence climatique et de la transition écologique ». Journée « Quoi de neuf, chercheurs ? » du Réseau des acteurs de l’habitat du 16 novembre 2023 Recherche
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Le plus pertinent

Ouvrages
18 octobre 2017

Les aides financières au logement

Cette édition 2017 recense les principales aides de l'Etat au logement. Elle présente les conditions d’accès aux multiples aides proposées. Elle définit les plafonds de ressources, le montant des prêts et les zones géographiques concernées.

Financement du logement
Revues Hlm
1 octobre 2014

Actualités habitat n° 998 du 30 septembre 2014

Réforme territoriale et ruralité. Europe : transposition des dispositions sur la coopération entre organismes Hlm. Prix de thèse sur l’habitat social. Bilan 2013 de la bourse de l’emploi. Le littoral, un territoire sous pression. Nouvelle carte du zonage.

Semaine de l'innovation Hlm
Ouvrages
21 août 2019

Les aides financières au logement

Cette édition 2019 recense les principales aides de l'Etat au logement. Elle présente les conditions d’accès aux multiples aides proposées. Elle définit les plafonds de ressources, le montant des prêts et les zones géographiques concernées.

Financement du logement
Brèves et Articles
12 février 2019

À moyen terme, une hausse de la TVA augmente légèrement les inégalités de niveau de vie et la pauvreté

Cette étude analyse les effets directs et certains effets différés d’une hausse de la TVA sur le niveau de vie moyen corrigé de la TVA et des dépenses de loyer, ainsi que sur les inégalités.

Fiscalité du logement
Rapports - Guides - Doc
14 septembre 2020

Perspectives - L'étude sur le logement social - Edition 2020

Cette 7 ème édition de l'analyse prospective publiée chaque année par la Banque des territoires, a été réalisée "dans un contexte d’incertitudes très élevées en lien avec la crise du Covid-19". Elle indique cependant que le secteur du logement social serait résilient face à la crise, à condition que celle-ci reste temporaire, grâce à une situation financière initiale saine et à des revenus basés sur les loyers et à l’environnement de taux durablement bas.

Financement du logement
Ouvrages
30 septembre 2019

Compte du logement 2018 - Rapport de la Commission des comptes du logement

Le rapport de la Commission des comptes du logement détermine, pour l’ensemble des logements et des locaux d’hébergement, la dépense de logement, présente la place du logement dans l’économie et décrit l’état du parc de logements, son mode d’occupation et son évolution, pour l’année 2018.

Économie & Financement
AH
20 juillet 2021

Le point sur le régime de TVA des opérations PSLA

Les opérations de location-accession agréées(1) portant sur des logements neufs obéissent à un régime de TVA complexe qui peut générer, en pratique, des erreurs ou hésitations de la part des opérateurs. Il paraît donc utile de rappeler les règles applicables.

Location-accession
Ouvrages
19 juillet 2021

Guide de la fiscalité immobilière : acquisition, gestion, vente, imposition

Cet ouvrage porte sur la fiscalité immobilière et ses évolutions en matière de patrimoine immobilier. Il suit, étape par étape, la vie d'un bien immobilier et apporte une aide juridique aux acteurs du logement afin d'optimiser la gestion de leur patrimoine.

Fiscalité du logement

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  • Économie & Financement (16)
  • Habitants & Politiques sociales (3)
  • Innovation & Qualité de service (1)
  • Patrimoine & Maîtrise d'ouvrage (4)
  • Politique de la ville & Urbanisme (4)
  • Politique du logement & Mouvement Hlm (10)

AFFINER PAR SOUS-THÈME

  • Accession à la propriété (2)
  • Aménagement & Urbanisme (1)
  • Attribution de logement (5)
  • Copropriété (2)
  • Énergie & Environnement (5)
  • Etudes & chiffres (4)
  • Financement du logement (17)
  • Habitants & Locataires (4)
  • Innovation (1)
  • Management & Organisation (1)
  • Mouvement Hlm (3)
  • Performance & stratégie (1)
  • Politique de l'Habitat (5)
  • Politique de la ville (3)
  • Politiques sociales (2)
  • Production de logement (2)
  • Réglementation & Prescriptions techniques (7)
  • Sécurité & Tranquillité (1)
  • Vente Hlm (2)

AFFINER PAR MOTS-CLÉS

  • Accès et maintien dans le logement (1)
  • Accessibilité (1)
  • Accession sociale (8)
  • Accompagnement social (1)
  • Actualités Habitat (4)
  • Aides au logement (5)
  • Aménagement du territoire (1)
  • APL (5)
  • Attributions (5)
  • Concertation habitants (1)
  • Connaissance du parc (1)
  • Consommation d'énergie (2)
  • Coût du logement (1)
  • CUS (2)
  • Diagnostics techniques (2)
  • Droit au logement (2)
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