L'USH Je recherche une formation Ressources Je recherche un emploi Événements L'annuaire Hlm Espaces collaboratifs Vos interlocuteurs USH Observatoires & enquêtes Accueil Boutique HLM INFO Se loger avec BIENVEO Les Hlm recrutent Métiers et formations Musée Hlm
10 résultats associés à votre recherche
FILTRER :
  • Le plus pertinent
  • Le plus récent

Le plus pertinent

Lettre d'information
19 décembre 2019

Lettre d'information rapide de l'Union n° 139 du 19 décembre 2019

État des projets en cours et à venir pour le Mouvement Hlm

Communication institutionnelle

Lettre d'information
25 mai 2021

Lettre d'information rapide de l'Union n° 149 du 25 mai 2021

État des projets en cours et à venir pour le Mouvement Hlm

Communication institutionnelle

Lettre d'information
25 juin 2021

Lettre d'information rapide de l'Union n° 150 du 25 juin 2021

État des projets en cours et à venir pour le Mouvement Hlm

Communication institutionnelle

Revues Hlm
15 mars 2019

Actualités habitat n°1096 du 15 mars 2019

Le logement social, un enjeu européen Textes en discussion au Parlement L'énergie représente 8,5% du budget des ménages

Politique du logement & Mouvement Hlm

Rapports - Guides - Doc
24 février 2020

Année juridique et fiscale 2019

La Direction juridique et fiscale de l'USH propose une analyse de la législation et de la réglementation parues au cours de l'année 2019 et pouvant impacter l'activité des organismes Hlm. L'année 2019 a été particulièrement marquée par la production massive de textes d’application de la loi ELAN du 23 novembre 2018 avec pas moins d’une soixantaine de décrets et ordonnances qui intéressent le secteur du logement social.

Législation

Circulaires USH
15 novembre 2023

Circulaire USH n° 92/23 - Webinar du 5 décembre 2023 : « Vente Hlm et loi ELAN, où en est-on 5 ans après ? »

Différentes réglementations sont venues impactées les pratiques professionnelles des organismes Hlm dans le cadre de leurs activités d'accession sociale. L'USH vous invite à participer au webinar du 5 décembre de 14h à 17h pour faire un point sur l'évolution de ces pratiques et les retours d'expérience

Vente Hlm

Rapports - Guides - Doc
25 janvier 2023

Année juridique et fiscale 2022

Analyse de la législation et de la réglementation parues au cours de l'année 2022 et pouvant impacter l'activité des organismes Hlm

Législation

Ouvrages
27 avril 2023

Guide juridique et économique du logement social

Ce guide, à jour des dernières réformes, permet d'appréhender les différentes problématiques du logement social. Il définit et analyse les politiques du secteur, décrit les différents opérateurs et fait un focus sur la protection des données à caractère personnel. Il passe ensuite en revue le droit applicable aux particularités du logement social : financement, production de logement, marchés publics, gestion de patrimoine, gestion locative, jusqu’au régime de la vente du patrimoine et de l’accession sociale.

Politique du logement & Mouvement Hlm

AFFINER PAR DATES

Sélectionner

AFFINER PAR TYPES DE DOCUMENTS


AFFINER PAR THÈME


AFFINER PAR SOUS-THÈME


AFFINER PAR MOTS-CLÉS