23 résultats
Rapports - Guides - Doc
Plafonds de ressources pour l'accession sociale à la propriété en 2019
Accession sociale
Plafonds de ressources des ménages pour les PLS Accession, PAS, PTZ, PSLA et LI Accession par zone en 2019.
Rapports - Guides - Doc
Plafonds de prix de vente en accession en 2019
Accession sociale
Actualisation au 1er janvier 2019 des plafonds de prix de vente en accession sociale et PSLA (articles R.443-34 et R.331-76-5-1 du CCH)
Rapports - Guides - Doc
Observatoire des faits d’incivilité dans le parc Hlm -Faits constatés 2017
Sécurité & Tranquillité
Chaque année, l’Union sociale pour l’habitat alimente l’observatoire des faits d’incivilités dans le parc Hlm sur la base de données fournies par les organismes. Ces éléments recueillis sont portés à la connaissance des pouvoirs publics via l’Observatoire national de la délinquance et des réponses pénales (ONDRP).
Rapports - Guides - Doc
Plafonds de ressources pour l'accession sociale à la propriété en 2018
Plafonds de ressources
Plafonds de ressources des ménages pour les PLS Accession, PAS, PTZ, PSLA et LI Accession par zone en 2018
Rapports - Guides - Doc
Plafonds de prix de vente en accession en 2018
Accession sociale
Actualisation au 1er janvier 2018 des plafonds de prix de vente en accession sociale et PSLA (articles R.443-34 et R.331-76-5-1 du CCH)
Rapports - Guides - Doc
Plafonds de ressources pour l'accession sociale à la propriété en 2017
Prêts
Plafonds de ressources des ménages pour les PLS Accession, PAS, PTZ, PSLA et LI Accession par zone en 2017
Rapports - Guides - Doc
Plafonds de prix de vente en accession en 2017
Accession sociale
Actualisation au 1er janvier 2017 des plafonds de prix de vente en accession sociale et PSLA (articles R.443-34 et R.331-76-5-1 du CCH)
Rapports - Guides - Doc
Observatoire national des faits d'incivilités dans le parc Hlm - Vague 2016, Faits constatés en 2015
Sécurité
Ce rapport de l'observatoire présente le recensement, établi par les organismes Hlm, des faits d’incivilité dont ils ont été victimes au cours de l’année 2015
Rapports - Guides - Doc
Les Hlm en chiffres 2016
Coût du logement
Chiffres clés du logement social en France portant sur le parc Hlm, les locataires, la production et les loyers, les moyens financiers.
Collection des cahiers USH
L'accession sociale sécurisée dans les quartiers en renouvellement urbain -Signets n°4
Renouvellement urbain
L'accession sociale sécurisée participe activement à la diversification de l’offre dans les projets de renouvellement urbain. Ce cahier présente, un bilan statistique sur les opérations d'accession sociale en ANRU et sur ses accédants, les enseignements qui en découlent et les préconisations.
Rapports - Guides - Doc
Plafonds de ressources pour l'accession sociale à la propriété en 2016
Plafonds de ressources
Plafonds de ressources des ménages pour les PLS Accession, PAS, PTZ+, PSLA et LI Accession par zone en 2016
Rapports - Guides - Doc
Observatoire national des faits d'incivilités dans le parc Hlm - Faits constatés en 2014
Sécurité
La participation des organismes à l’alimentation de cet observatoire est en nette augmentation, le taux de répondants passant de 60% à 82%. Ceci est le signe que les questions de sécurité et de tranquillité constituent une préoccupation majeure des organismes.
Rapports - Guides - Doc
Plafonds de prix de vente en accession en 2015
VEFA
Actualisation au 1er janvier 2015 des plafonds de prix de vente en accession sociale et PSLA (article R.443-34 du CCH et R.331-76-5-1)
Rapports - Guides - Doc
Note de conjoncture de la Direction des Etudes Economiques et Financières - Mars 2015
Livret A
L'indicateur du mois : les ventes de logements neufs Le suivi de la formation du taux du Livret A Indices et indicateurs récents
Rapports - Guides - Doc
Note de conjoncture de la Direction des Etudes Economiques et Financières - Février 2015
Livret A
L'indicateur du mois : les financements de logements sociaux Le suivi de la formation du taux du Livret A Indices et indicateurs récents
Rapports - Guides - Doc
Plafonds de ressources pour l'accession sociale à la propriété en 2015
Prêts
Plafonds de ressources des ménages pour les PLS Accession, PAS, PTZ+, PSLA et PLI Accession par zone en 2015