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Collection des cahiers USH
3 juin 2016

Guide relatif au Logement intermédiaire : décryptage du cadre juridique et fiscal - Signets n° 5

Depuis 2014, le logement locatif intermédiaire s'inscrit dans un cadre juridique et fiscal nouveau. Ce guide est avant tout destiné à décrypter ce nouveau cadre juridique et fiscal et analyser les outils qui sont offerts aux organismes pour développer et/ou gérer cette activité.

Logement intermédiaire
Revues Hlm
30 septembre 2015

Actualités habitat n° 1020 du 30 septembre 2015 - Supplément - Les grandes lois de l'été 2015

Loi Macron : les dispositions relatives au logement. Loi NOTRe : nouvelle organisation territoriale de la République. Marchés publics : ordonnance N° 2015-899 du 23 juillet 2015. Loi de ratification de l'ordonnance accessibilité.

Marchés publics
Circulaires USH
8 juin 2016

Circulaire USH n° 61/16 - Guide du Logement intermédiaire : décryptage du cadre juridique et fiscal

Le nouveau cadre juridique et fiscal du logement intermédiaire

Logement intermédiaire
Brèves et Articles
17 novembre 2023

Feuille de route Logement - Les mesures du Gouvernement

Elisabeth Borne a présenté jeudi 16 novembre à Dunkerque, ville de Patrice Vergriete, ministre du Logement, son nouveau plan de soutien au logement avec des mesures concrètes visant à intensifier la production de logements et faciliter notamment leur accès aux étudiants. Ce déplacement a été l'occasion de signer, après Dijon, le second contrat territorial pour la production et la rénovation du logement social, déclinaison territoriale de l'engagement signé par l'Etat et le Mouvement Hlm lors du Congrès Hlm de Nantes.

Politique de l'Habitat
AH
01 décembre 2023

Politique du logement : la feuille de route est tombée en novembre à Dunkerque

Politique de l'Habitat
Lettre d'information
28 juin 2023

Actualités juridiques n°5 du 28 juin2023

Lettre de la Direction juridique et fiscale

Législation
2 février 2016

L'année juridique et fiscale 2015

L'essentiel des changements concernant les organismes Hlm, intervenus pendant l'année 2015, en droit et en fiscalité.

Syndic

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