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Le plus pertinent

Brèves et Articles
10 septembre 2020

Diagnostic déchets et bonnes pratiques : une boîte à outils à disposition des diagnostiqueurs

En continuité de la loi anti-gaspillage pour une économie circulaire, renforcée par le texte sur le diagnostic déchets issus de travaux de démolition ou réhabilitation de bâtiments, DEMOCLES met à disposition sur sa plateforme collaborative, créée en partenariat avec l’ADEME et ECOSYSTEM, des outils et un guide de bonnes pratiques pour la réalisation du diagnostic.

Diagnostics techniques
Circulaires USH
18 janvier 2022

Circulaire USH n°07/22 - Application Trackdéchets : présentation & impact sur la gestion des bordereaux de suivi des déchets amiantés

A compter du 1er janvier 2022, les bordereaux de suivi des déchets (BSD), y compris des déchets amiantés (BSDA) devront être gérés dans l’application Trackdéchets mise en place par le Ministère de la Transition Écologique.

Gestion des déchets
Brèves et Articles
4 janvier 2022

Réglementation technique, gestion des déchets, urbanisme. Ce qui change au 1er janvier 2022

A compter du 1er janvier, de nouvelles mesures sont entrées en vigueur dans les secteurs du bâtiment, de l'énergie, de l'environnement et des transports.

Réglementation & Prescriptions techniques
Rapports - Guides - Doc
9 février 2022

Application Trackdéchets : présentation & impact sur la gestion des bordereaux de suivi des déchets amiantés

Les Bordereaux de Suivi Déchets Dangereux (BSDD) et d'Amiante (BSDA) sont obligatoires à compter du 1er Janvier 2022, avec une période de tolérance de 6 mois (1 Juillet 2022). Ils devront être gérés dans l’application Trackdéchets mise en place par le Ministère de la Transition Écologique qui permet de simplifier et de sécuriser la traçabilité des déchets. Une présentation de l'outil a été réalisée le 2 février 2022 lors d'une réunion d'échanges professionnels organisée par l'USH.

Gestion des déchets
Lettre d'information
15 mai 2017

Actualités juridiques n°12 du 10 mai 2017

Lettre de la Direction des études juridiques et fiscales du 27 avril au 10 mai 2017

Attributions
Ouvrages
26 juin 2015

Gestion des déchets - Réglementation, organisation, mise en oeuvre.

Ce guide présente toutes les étapes nécessaires à la mise en oeuvre efficace d'une politique de gestion des déchets.

Gestion des déchets
Revues spécialisées
22 septembre 2017

Logement social 2.0 - Dossier de la revue les Cahiers techniques du bâtiment n°362 - septembre 2017.

Objets, bâtiments connectés et applications mobiles s'installent dans le logement social. Ils permettent d'optimiser la maîtrise des consommations, la gestion du patrimoine, des déchets, des parkings, et tendent à améliorer le confort et la sécurité des usagers.

Transition numérique
Brèves et Articles
24 juillet 2018

Déchets de chantiers – Étude juridique sur la responsabilité des maîtres d’ouvrage

Cette étude, cofinancée par l’ADEME, porte sur la responsabilité des maîtres d’ouvrage en matière de gestion des déchets de chantiers de déconstruction / rénovation du bâtiment. Elle s'appuie sur des interrogations des maîtres d'ouvrages issues des ituations auxquelles ils ont été confrontés sur leur chantier.Elle apporte une interprétation éclairante du Code de l’environnement et s’inscrit pleinement dans la feuille de route économie circulaire.

Gestion des déchets

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