L'Union sociale pour l'habitat
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Revues Hlm

Actualités habitat n° 990 du 15 mai 2014


Livret A
Les feuilles de route de N.Vallaud-Belkacem et S.Royal Lancement du Prix « Hlm, partenaire des âgés » Accessibilité des ERP fin 2014 Les règles pour créer un site Internet (I)
Revues Hlm

Actualités habitat n° 1033 du 30 avril 2016


Rénovation énergétique
Projet de loi et Comité interministériel Égalité et Citoyenneté et les réserves de l’USH. Bilan du Plan pluriannuel contre la pauvreté. Ajustements de la réglementation accessibilité habitation. L’organisme Hlm, syndic de copropriété.
Ouvrages

Accessibilité des bâtiments aux personnes handicapées - 6ème édition


Handicap
Cette 6e édition intègre les prescriptions de l’arrêté du 20 avril 2017, qui encadre désormais la construction ou l’aménagement d’ERP ou d’IOP neufs. Elle inclut également le nouveau dispositif du registre public d’accessibilité.
Revues Hlm

Actualités habitat n° 1028 du 15 février 2016


Loi égalité et citoyenneté
Précisions sur le projet de loi Égalité et Citoyenneté. NPNRU : 2016, année de l’accélération. 21e rapport de la Fondation Abbé Pierre. PACTE, PTNB, PRDA, trois programmes prioritaires. Délai de présentation des candidats par les réservataires.
Ouvrages

Règlementation. Accessibilité. Recueil de textes officiels


Handicap
Règlementation. Accessibilité. Recueil de textes officiels
Revues Hlm

Actualités habitat n° 1020 du 30 septembre 2015 - Supplément - Les grandes lois de l'été 2015


Marchés publics
Loi Macron : les dispositions relatives au logement. Loi NOTRe : nouvelle organisation territoriale de la République. Marchés publics : ordonnance N° 2015-899 du 23 juillet 2015. Loi de ratification de l'ordonnance accessibilité.
Lettre d'information

Actualités juridiques n°9 du 3 avril 2017


Accès et maintien dans le logement
Lettre de la direction des études juridiques et fiscales du 15 mars au 31 mars 2017
Ouvrages

Handicap et construction


Handicap
Cet ouvrage de référence permet aux professionnels de concevoir, réaliser et aménager des bâtiments accessibles à tous et de maîtriser les techniques de la conception à l’aide d’études de cas conformes aux exigences réglementaires.
Lettre d'information

Actualités juridiques n°12 du 10 mai 2017


Attributions
Lettre de la Direction des études juridiques et fiscales du 27 avril au 10 mai 2017
Revues Hlm

Actualités habitat n° 977 du 15 octobre 2013


Culture
Le projet de loi de finances 2014 Les extraits des discours de Cécile Duflot et du président de l'USH prononcés à l'ouverture du congrès L'Europe au coeur des débats de l'Université de la Fédération des ESH
Revues Hlm

Actualités habitat n° 843 du 15 septembre 2007


USH
- Zoom sur le logement social rhônalpin - Le parc locatif social au 1er janvier 2006 - Accessibilité du cadre bâti et prise en compte du handicap - La réforme des heures "sup'"
Lettre d'information

Actualités juridiques n°23 du 8 décembre 2017


Amiante
Lettre de la Direction juridique et fiscale du 24 novembre 2017 au 8 décembre 2017
Lettre d'information

Actualités Juridiques N°10 du 4 mai 2018


Législation
Lettre de la Direction Juridique et Fiscale du 4 mai 2018
Actualités
Brèves et Articles

Elan : le Conseil de l'Europe et la Commission nationale consultative des droits de l'Homme épinglent les logements "évolutifs"


Accessibilité
Alors que la discussion du projet de loi Elan débute ce lundi 16 juillet au Sénat, son article 18 sur le logement des personnes handicapées est épinglé par deux grandes institutions.