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Ouvrages
29 juin 2022

Accessibilité et adaptabilité des logements

Comment prendre en compte les nouvelles tendances d'accessibilité et d'adaptabilité dans les projets de construction de logements neufs, de réhabilitation et de rénovation ? Présenté sous forme de fiches illustrées et commentées, ce guide propose une méthodologie et détaille la notion d'accessibilité et le caractère adaptable de ces logements.

Accessibilité
Brèves et Articles
15 avril 2019

Les ascenseurs officiellement obligatoires dans les immeubles R+3

le décret rendant obligatoire l'installation d'ascenseurs dans les immeubles de 3 étages et plus et précisant l'évolutivité des logements est paru au Journal Officiel. Mais certaines dispositions du texte ont surpris les acteurs du secteur.

Accessibilité
Lettre d'information
4 mai 2018

Actualités Juridiques N°10 du 4 mai 2018

Lettre de la Direction Juridique et Fiscale du 4 mai 2018

Législation
Lettre d'information
26 avril 2019

Actualités juridiques n°4 du 25 avril 2019

Lettre de la Direction juridique et fiscale

Législation
Lettre d'information
20 mai 2019

Actualités juridiques n°5 du 20 mai 2019

Lettre de la Direction juridique et fiscale

Législation
Revues Hlm
30 septembre 2015

Actualités habitat n° 1020 du 30 septembre 2015 - Supplément - Les grandes lois de l'été 2015

Loi Macron : les dispositions relatives au logement. Loi NOTRe : nouvelle organisation territoriale de la République. Marchés publics : ordonnance N° 2015-899 du 23 juillet 2015. Loi de ratification de l'ordonnance accessibilité.

Marchés publics
Lettre d'information
4 avril 2017

Actualités juridiques n°9 du 3 avril 2017

Lettre de la direction des études juridiques et fiscales du 15 mars au 31 mars 2017

Accès et maintien dans le logement
Lettre d'information
15 mai 2017

Actualités juridiques n°12 du 10 mai 2017

Lettre de la Direction des études juridiques et fiscales du 27 avril au 10 mai 2017

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  • Habitants & Locataires (10)
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  • Management & Organisation (3)
  • Mouvement Hlm (8)
  • Numérique (3)
  • Performance & stratégie (5)
  • Politique de l'Habitat (1)
  • Politique de la ville (2)
  • Politiques sociales (6)
  • Production de logement (1)
  • Réglementation & Prescriptions techniques (26)
  • Sécurité & Tranquillité (1)
  • Vente Hlm (7)

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  • Accession sociale (9)
  • Accompagnement social (5)
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