L'Union sociale pour l'habitat
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Revues Hlm

Actualités habitat n° 1039 du 30 juillet 2016


Accession sociale
Développer l’accession sociale dans les quartiers politique de la ville Rencontres Procivis de juin: le réseau est en marche Favoriser l’accès des jeunes au logement social : journée professionnelle de l’USH Deuxième volet de la mise en œuvre de la réforme des marchés publics
Revues Hlm

Actualités habitat n° 1032 du 15 avril 2016


Quartiers
Plan national de prévention des expulsions. L’ARRA Hlm lance la Fabrique de la proximité à Lyon. Concours d’architecture : Réinventer Paris avec les Hlm. Livraisons à soi-même « blanches » et PSLA.
Circulaires USH

Circulaire USH n° 45/15 - Opérations d'accession sociale au taux réduit de TVA dans les QPV


Géographie prioritaire
L’administration fiscale précise les modalités d’entrée en vigueur du taux de TVA de 5,5 % pour les opérations d’accession sociale réalisées dans les quartiers prioritaires de la ville ou dans les 300 mètres autour de ces quartiers.
Rapports - Guides - Doc

Actualités habitat n° 1015 du 30 juin 2015


Coopérative Hlm
Assemblée générale des Coopératives d’Hlm. Nouvelles générations de bâtiments au cœur de la transition énergétique. Accession sociale dans les quartiers prioritaires. Hors-série consacré aux opérations remarquables 2015 de la Fédération des Coopératives d’Hlm.
Collection des cahiers USH

L'actualité juridique commentée d'un congrès à l'autre 1996-1997. Cahier n° 47


Accession sociale
Ce cahier présente les principaux textes législatifs et réglementaires publiés entre le Congrès de Bordeaux de 1996 et celui de Lille en 1997. Il regroupe par mots-clés les articles parus au cours de l'année.