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Revues Hlm
15 décembre 2015

Actualités habitat n° 1025 du 15 décembre 2015

Enquête Crédoc : les Français souhaitent plus de logement social dans les villes riches. Maquette numérique et BIM : quelles stratégies pour le monde Hlm ? Questions/Réponses sur la fiscalité et la vente Hlm.

VEFA

Rapports - Guides - Doc
24 février 2020

Année juridique et fiscale 2019

La Direction juridique et fiscale de l'USH propose une analyse de la législation et de la réglementation parues au cours de l'année 2019 et pouvant impacter l'activité des organismes Hlm. L'année 2019 a été particulièrement marquée par la production massive de textes d’application de la loi ELAN du 23 novembre 2018 avec pas moins d’une soixantaine de décrets et ordonnances qui intéressent le secteur du logement social.

Législation

Ouvrages
7 mars 2022

Guide de l'accession - Devenez propriétaire avec les COOP'HLM 2022 / 2023

La Fédération des Coop’Hlm publie une nouvelle édition de son guide de l’accession. Destiné aux futurs accédants, il présente l’ensemble des formules existantes pour définir, financer et réaliser leur projet immobilier.

Accession sociale

AH
15 janvier 2018

Lois de Finances : principales dispositions fiscales et financement de l’accession

Les lois de Finances adoptées en décembre 2017 (loi de Finances pour 2018 et loi de Finances rectificative pour 2017) contiennent, comme chaque année, toute une série de dispositions fiscales, budgétaires ou juridiques qui impactent, directement ou indirectement, les organismes Hlm.

Fiscalité du logement

Rapports - Guides - Doc
6 mai 2015

Plafonds de prix de vente en accession en 2015

Actualisation au 1er janvier 2015 des plafonds de prix de vente en accession sociale et PSLA (article R.443-34 du CCH et R.331-76-5-1)

VEFA

2 février 2016

L'année juridique et fiscale 2015

L'essentiel des changements concernant les organismes Hlm, intervenus pendant l'année 2015, en droit et en fiscalité.

Syndic

Lettre d'information
26 août 2022

Actualités juridiques n°9 du 26 août 2022

Lettre de la Direction juridique et fiscale

Législation

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