L'Union sociale pour l'habitat
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Collection des cahiers USH

Panorama de l'accession sociale à la propriété : enquête sur les opérations et profil des accédants


Accession sociale
Les organismes Hlm sont des opérateurs actifs de la mixité des territoires via les opérations d’accession sociale sécurisée. Depuis 2011, ce sont près de 6 000 ménages qui deviennent, chaque année, propriétaires d’un logement neuf en accession sociale (VEFA) ou en location-accession financée par le PSLA.
Collection des cahiers USH

Accession sociale sécurisée dans les quartiers en rénovation urbaine : résultat d'une enquête réalisée par l’USH en 2017


Accession sociale
Depuis le lancement du premier programme national de rénovation urbaine (PNRU), la volonté de diversification des statuts d’occupation et des logements produits a été un des objectifs principaux des projets. L’accession sociale sécurisée a constitué l’un des premiers produits de la diversification résidentielle dans les projets du premier PNRU. Plus de 8 500 logements en accession sociale portés par les organismes Hlm ont d’ores et déjà été livrés ou sont en cours de livraison dans les quartiers rénovés où les conditions de la mutabilité urbaine ont été installées. Quel bilan pouvons-nous en tirer aujourd'hui à un moment où les organismes Hlm accélèrent cette production en fin de PNRU et vont poursuivre dans le cadre du NPNRU ?
Collection des cahiers USH

Réforme du droit des contrats : analyse et conséquences sur les rapports locatifs et les rapports avec les accédants à la propriété - Repères n°38


Gestion locative
Ce guide analyse des grands apports de la réforme des contrats, en s’attachant plus particulièrement à évaluer ses incidences sur les rapports locatifs et les rapports avec les accédants à la propriété.
Collection des cahiers USH

Les éléments constitutifs de l'attractivité des produits en accession sociale - Repères n°26


Accession sociale
L’USH a souhaité conduire une étude-action à partir d’expériences réussies en accession sociale par des organismes Hlm, tant sur le plan des typologies et formes urbaines que sur la conception même de l’habitat.
Collection des cahiers USH

Guide relatif au Logement intermédiaire : décryptage du cadre juridique et fiscal - Signets n° 5


Logement intermédiaire
Depuis 2014, le logement locatif intermédiaire s'inscrit dans un cadre juridique et fiscal nouveau. Ce guide est avant tout destiné à décrypter ce nouveau cadre juridique et fiscal et analyser les outils qui sont offerts aux organismes pour développer et/ou gérer cette activité.
Collection des cahiers USH

L'accession sociale sécurisée dans les quartiers en renouvellement urbain -Signets n°4


Renouvellement urbain
L'accession sociale sécurisée participe activement à la diversification de l’offre dans les projets de renouvellement urbain. Ce cahier présente, un bilan statistique sur les opérations d'accession sociale en ANRU et sur ses accédants, les enseignements qui en découlent et les préconisations.
Collection des cahiers USH

Quoi de neuf acteurs? Actes de la journée du 05 février 2015 du Réseau des acteurs de l'habitat - Actes n° 3


Mobilité
Les actes de cette journée traitent des problématiques de la réforme territoriale en cours et de la question des finances des collectivités locales, celles de la politique de la ville et du renouvellement urbain, celles enfin du financement du logement au travers notamment du budget 2015.
Collection des cahiers USH

Vente HLM : une nouvelle dimension dans la stratégie des organismes HLM - Cahier d'Actualités habitat n° 145


Accession sociale
Analyse de l'évolution de la vente HLM depuis 2000 et présentation des conditions opérationnelles,organisationnelles et juridiques de mise en oeuvre.
Collection des cahiers USH

Vente des logements locatifs des organismes Hlm à personne physique. Cahier d'Actualités Habitat n° 118


Accession sociale
Ce cahier a pour objet d'accompagner les organismes dans la mise en oeuvre du processus de vente, de la définition des enjeux à l'après-vente.
Collection des cahiers USH

ProAccess : outil d'aide à l'identification des parcours résidentiels vers l'accession à la propriété - Cahier n° 126


Parc Hlm
ProAccess : outil d'aide à l'identification des parcours résidentiels vers l'accession à la propriété
Collection des cahiers USH

Accéder à la propriété dans les quartiers en renouvellement urbain : production d'une offre en logements neufs. Cahier d'Actualités Habitat n° 121


Accession sociale
L'USH a initié, il y a un an, une démarche "opérations exemplaires d'accession en ANRU". 25 organismes volontaires ont répondu à l'appel et se sont engagés sur trois champs : qualité urbaine, technique et architecturale ; dimension sociale de l'accession ; ingénierie de projet.
Collection des cahiers USH

L'actualité juridique commentée d'un congrès à l'autre 1996-1997. Cahier n° 47


Accession sociale
Ce cahier présente les principaux textes législatifs et réglementaires publiés entre le Congrès de Bordeaux de 1996 et celui de Lille en 1997. Il regroupe par mots-clés les articles parus au cours de l'année.
Collection des cahiers USH

L'Actualité juridique commentée d'un congrès à l'autre 1995-1996. Cahier n° 42


Prêts
Ce cahier reprend depuis le congrès de Montpellier l'ensemble des articles juridiques publiés. Il regroupe par mots-clés (index) les textes parus au cours de l'année 95-96 jusqu'au congrès de Bordeaux.
Collection des cahiers USH

L'actualité juridique commentée d'un congrès à l'autre 1994-1995


Attributions
Ce cahier reprend depuis le Congrès de Rennes l'ensemble des articles juridiques parus dans "Actualités HLM" jusqu'au Congrès de Montpellier...
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L'actualité juridique commentée d'un congrès à l'autre 1993-1994. Cahier n° 27


Accession sociale
Ce cahier présente les principaux textes législatifs et réglementaires parus entre le Congrès de Lyon en 1993 et celui de Rennes en 1994. Ces textes sont présentés dans un index.
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L'actualité juridique commentée d'un congrès à l'autre 1992-1993. Cahier n° 17


Accession sociale
Ce cahier présente l'ensemble des textes parus entre le Congrès de Strasbourg en juin 1992 et celui de Lyon en juin 1993. La recherche est guidée par un index.