L'Union sociale pour l'habitat
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Ouvrages

Faire ville avec les lotissements


Aménagement du territoire
Faire ville avec les lotissements
Ouvrages

Mener une opération d'aménagement - Outils - Modalités - Fiscalité - Bilan financier


Fiscalité du logement
Depuis les vérifications préliminaires jusqu'aux bilans financiers, ce guide permet de maîtriser les aspects juridiques, techniques, fonciers, fiscaux et financiers de toutes les étapes d'une opération d'aménagement.
Ouvrages

Construire ensemble. 10 clefs pour développer, aménager et construire la ville


Aménagement du territoire
Cet ouvrage présente, en 10 fiches synthétiques suivies de 11 exemples concrets d'urbanisme opérationnel, les différents modes d'action autorisés par les textes (tant européens que nationaux) et consacrés par la jurisprudence pour monter des programmes d'aménagement urbains.
Rapports - Guides - Doc

Le foncier en Île-de-France. Retour sur 10 idées reçues


Fiscalité du logement
Un tour d'horizon de la question foncière en Ile-de-France à travers le point de vue de dix auteurs sur dix problématiques de l'aménagement dans cette région : planification, grands projets, coopérations métropolitaines, crise du logement, fiscalité, etc.
Ouvrages

La naissance du droit de l'urbanisme - 1919-1935


Urbanisme
Le droit de l'urbanisme français est l'objet d'une histoire récente faite d'une impressionnante succession de textes législatifs au cours du XXe siècle. La collection " Les grands textes de l'urbanisme " se propose d'en présenter et d'en illustrer la genèse, depuis 1909 jusqu'à nos jours. Sont ainsi exposés et commentés, dans leur typographie d'époque tant les textes à portée juridique que l'essentiel des rapports et discussions parlementaires qui les ont précédés.
Rapports - Guides - Doc

L'accès au foncier dans la Communauté d'Agglomération du Pays de Lorient


Règles d'urbanisme
Cap l’Orient a souhaité mettre en place dans le cadre de son PLH approuvé en 2004 une politique foncière volontariste, axe majeur de sa politique de l’habitat, afin de répondre à plusieurs enjeux de son territoire : - garantir un niveau suffisant d’offre en habitat en la répartissant mieux sur le...
Rapports - Guides - Doc

L'empreinte écologique


Quartiers
Notion créée au début des années 80, l'empreinte écologique d'une population est la surface des terres et des mers biologiquement productive requise pour produire les ressources que cette population consomme et pour assimiler les déchets qu'elle génère, étant donné les technologies du moment. Vous...
Collection des cahiers USH

Les outils de production du foncier en faveur du logement social - Cahier n° 158


Foncier
Ce cahier n°158 est issu d'une enquête auprès de l'ensemble des organismes HLM et des Communautés de plus de 30 000 habitants, qui a reçu un taux de réponse très représentatif. Il met en évidence les divers "outils" leviers de la production du foncier pour la production de logement social.
Collection des cahiers USH

Les usages des outils de production foncière pour le logement social - Repères n°21


Foncier
Ce Cahier Repères n°21 permet de détailler les usages des outils de production foncière pour le logement social de Nice Côte d’Azur Métropole,Lyon Métropole et de la Communauté d’agglomération de Plaine Commune.
Ouvrages

Comprendre simplement le droit de l'urbanisme


Aménagement du territoire
Cet ouvrage aborde, sous forme de chapitres synthétiques, les éléments majeurs encadrant l'aménagement urbain et l'occupation des sols. Il est à jour des derniers textes réglementaires.
Ouvrages

Droit de l'Aménagement, de l'Urbanisme, de l'Habitat 2019


Aménagement & Urbanisme
Publié chaque année, le DAUH (Droit de l'Aménagement, de l'urbanisme, de l'Habitat) présente un inventaire commenté de toutes les évolutions législatives, réglementaires, jurisprudentielles et doctrinales de l'année échue.
Collection des cahiers USH

Les coopérations entre organismes Hlm et établissements publics fonciers - Cahier n° 147


Fiscalité du logement
L'objet de ce cahier est de faire mieux comprendre le rôle, les compétence et les limites statutaires des actions des établissements publics fonciers et de mettre en évidence l'intérêt de la coopération avec les organismes Hlm.