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Le plus pertinent

Synthèse de presse
5 mai 2017

Synthèse de presse n°377 - du 28 avril au 4 mai 2017

L'Union sociale pour l'habitat édite chaque semaine une synthèse de la presse nationale et locale.

Rénovation énergétique
Rapports - Guides - Doc
24 février 2020

Année juridique et fiscale 2019

La Direction juridique et fiscale de l'USH propose une analyse de la législation et de la réglementation parues au cours de l'année 2019 et pouvant impacter l'activité des organismes Hlm. L'année 2019 a été particulièrement marquée par la production massive de textes d’application de la loi ELAN du 23 novembre 2018 avec pas moins d’une soixantaine de décrets et ordonnances qui intéressent le secteur du logement social.

Législation
Collection des cahiers USH
30 avril 2014

Les outils de production du foncier en faveur du logement social - Cahier n° 158

Ce cahier n°158 est issu d'une enquête auprès de l'ensemble des organismes HLM et des Communautés de plus de 30 000 habitants, qui a reçu un taux de réponse très représentatif. Il met en évidence les divers "outils" leviers de la production du foncier pour la production de logement social.

Foncier
Collection des cahiers USH
5 septembre 2016

Les usages des outils de production foncière pour le logement social - Repères n°21

Ce Cahier Repères n°21 permet de détailler les usages des outils de production foncière pour le logement social de Nice Côte d’Azur Métropole,Lyon Métropole et de la Communauté d’agglomération de Plaine Commune.

Foncier

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  • Patrimoine & Maîtrise d'ouvrage (1)
  • Politique de la ville & Urbanisme (2)
  • Politique du logement & Mouvement Hlm (2)

AFFINER PAR SOUS-THÈME

  • Accession à la propriété (1)
  • Aménagement & Urbanisme (3)
  • Construction & Architecture (1)
  • Copropriété (1)
  • Énergie & Environnement (1)
  • Financement du logement (1)
  • Management & Organisation (1)
  • Mouvement Hlm (1)
  • Politique de l'Habitat (1)
  • Politiques sociales (1)
  • Réglementation & Prescriptions techniques (1)

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  • Accession sociale (1)
  • Aménagement du territoire (4)
  • APL (1)
  • Fiscalité du logement (1)
  • Foncier (3)
  • Gestion locative (1)
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  • Législation (1)
  • Loi ELAN (1)
  • Loyer (1)
  • Maitrise d'ouvrage (1)
  • Marchés publics (1)
  • Performance énergétique (1)
  • Politique locale de l'habitat (1)
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  • Rénovation énergétique (1)
  • TVA (1)
  • Urbanisme (4)
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