L'Union sociale pour l'habitat
Chargement en cours
Ouvrages

Logement social et politique de non-discrimination en Europe


Europe
Logement social et politique de non-discrimination en Europe
Circulaires USH

Circulaire USH n° 62/17 - Point d'avancement sur le projet Cartographie de l'occupation sociale


Occupation du parc
Cette cartographie permettra d'accompagner les travaux des conférences intercommunales du logement pour définir les orientations d'attribution.
Revues Hlm

Actualités habitat n° 994 du 15 juillet 2014


Accession sociale
Réactions USH et Fédération des Coopératives d’Hlm aux annonces sur l’accession AG des Associations régionales et de la Caution mutuelle Crise du logement : Livre blanc de l’Aorif Installation du jury du Prix de la thèse sur l’habitat social Dossier sur l’habitat participatif
Rapports - Guides - Doc

Les méthodes de cotation et de location choisie (active)


Attributions
La réforme de la demande initiée par l’article 97 de la loi ALUR prévoit la possibilité pour les EPCI de mettre en place des méthodes de cotation liées à une qualification de l’offre, ou de location choisie. Ce rapport présente les pratiques déjà initiées et leurs conditions de mise en oeuvre.
Revues Hlm

Actualités habitat n° 1044 du 30 octobre 2016


OPH
Regard sur les impayés et la prévention des expulsions en 2014. Étude CGL : la vie en Hlm. Les lauréats du 2e appel à projets de la Fédération des OPH. Loi ALUR et copropriété : quoi de neuf en 2017 ?
Circulaires USH

Circulaire USH n° 77/15 - Projet de loi égalité et citoyenneté


Loyer
Cette circulaire fait le point sur l’état d’avancement des réflexions sur le Projet de loi égalité et citoyenneté. Elle précise le cadre de l’action et les positions défendues par le Mouvement Hlm.
Lettre d'information

Actualités juridiques n°13 du 16 mai 2017


CUS
Lettre de la Direction des études juridiques et fiscales du 11 au 16 mai 2017
Lettre d'information

Actualités Juridiques n° 8 du 5 avril 2018


Législation
Lettre de la Direction juridique et fiscale du 5 avril 2018
Revues spécialisées

Ensemble n° 46 - Juin 2015


Demande de logement
Le gros plan de ce numéro est consacré à la cotation de la demande dans le cadre des attributions de logements. L’étude qui a été menée par l'AORIF sur sept expériences, en Ile-de-France et en province, permet de dresser un état des lieux de cette pratique amenée à se développer.
Revues Hlm

Actualités habitat n° 976 du 30 septembre 2013


Loi ALUR
Le projet de loi ALUR voté en première lecture à l'Assemblée nationale Rôle du parc social et des attributions depuis l'origine Questions / Réponses sur la commission d'attribution des logements
Lettre d'information

Actualités juridiques n°12 du 10 mai 2017


Attributions
Lettre de la Direction des études juridiques et fiscales du 27 avril au 10 mai 2017
Ouvrages

Droit et pratique des baux d'habitation - 9ème édition


Gestion locative
Cet ouvrage de référence présente étape par étape l'ensemble des règles applicables à la location d'un logement dans le secteur privé et dans le secteur Hlm. Cette 9ème édition intègre les questions relatives au contentieux et à la fiscalité immobilière.
Ouvrages

Elaborer des procédures de gestion de la demande et d'attribution de logements


Demande de logement
Elaborer des procédures de gestion de la demande et d'attribution de logements
Revues Hlm

Actualités habitat n° 1040 du 30 août 2016


Aides au logement
Installation du Fonds national des aides à la pierre. Rapport : lutter contre la pression foncière et la spéculation immobilière en Corse. Loi TECV : individualisation des frais de chauffage. Quel est le tribunal compétent en cas de refus d’attribution ?
Circulaires USH

Circulaire USH n° 51/17 - Sous occupation


Attributions
Conséquences de la nouvelle définition de la sous occupation en matière d’attribution de logement.