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Le plus pertinent

Lettre d'information
19 décembre 2019

Lettre d'information rapide de l'Union n° 139 du 19 décembre 2019

État des projets en cours et à venir pour le Mouvement Hlm

Communication institutionnelle
Rapports - Guides - Doc
26 janvier 2022

Année juridique et fiscale 2021

Ce document annuel publié par la Direction juridique et fiscale (DJEF) de l'USH présente l'analyse de la législation et de la réglementation parues au cours de l'année 2021 et pouvant impacter l'activité des organismes Hlm. La performance énergétique et la protection de l’environnement ont été des thèmes prioritaires des textes publiés au cours de cette année 2021.

Législation
Lettre d'information
25 mai 2021

Lettre d'information rapide de l'Union n° 149 du 25 mai 2021

État des projets en cours et à venir pour le Mouvement Hlm

Communication institutionnelle
Rapports - Guides - Doc
11 mars 2022

Loi 3DS - Analyse de la Direction juridique et fiscale

La loi relative à la différenciation, la décentralisation, la déconcentration et portant diverses mesures de simplification de l'action publique locale, dite loi 3DS, du 21 févier 2022 prévoit des mesures devant répondre à la demande initiale des élus d’une action publique plus proche et adaptée aux particularités des territoires. La Direction juridique et fiscale de l'USH propose une analyse des principales dispositions intéressant les organismes Hlm.

Législation
Ouvrages
2 mai 2014

Ce que change la Loi ALUR

La revue Opérations immobilières décrypte les différentes mesures de la Loi ALUR.

Gestion locative

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AFFINER PAR THÈME

  • Économie & Financement (1)
  • Habitants & Politiques sociales (1)
  • Patrimoine & Maîtrise d'ouvrage (1)
  • Politique de la ville & Urbanisme (2)
  • Politique du logement & Mouvement Hlm (4)

AFFINER PAR SOUS-THÈME

  • Accession à la propriété (2)
  • Aménagement & Urbanisme (2)
  • Attribution de logement (2)
  • Copropriété (5)
  • Énergie & Environnement (2)
  • Équipement technique (1)
  • Événements & Manifestations (1)
  • Financement du logement (3)
  • Habitants & Locataires (1)
  • Mouvement Hlm (2)
  • Politique de l'Habitat (2)
  • Production de logement (1)
  • Réglementation & Prescriptions techniques (4)
  • Vente Hlm (1)

AFFINER PAR MOTS-CLÉS

  • Accession sociale (1)
  • APL (2)
  • Architecture (1)
  • Attributions (5)
  • Communication institutionnelle (2)
  • Congrès Hlm (1)
  • Consommation d'énergie (1)
  • Demande de logement (2)
  • Diagnostics techniques (1)
  • Economie circulaire (1)
  • Europe (2)
  • Fiscalité du logement (1)
  • Foncier (3)
  • Gestion des déchets (1)
  • Gestion locative (3)
  • Gouvernance (1)
  • Habitat inclusif (1)
  • Habitat participatif (1)
  • Législation (5)
  • Logement des personnes âgées (1)
  • Loi ALUR (1)
  • Loi ELAN (1)
  • Loyer (1)
  • Maitrise d'ouvrage (2)
  • Médiation (1)
  • Outre-mer (2)
  • Performance énergétique (2)
  • Politique locale de l'habitat (3)
  • Recherche (2)
  • Réglementation thermique (1)
  • Règles d'urbanisme (3)
  • Rénovation Réhabilitation (1)
  • Ressources humaines (1)
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