L'Union sociale pour l'habitat
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Collection des cahiers USH

Relogement et renouvellement urbain - Repères n°48


Renouvellement urbain
Ce cahier Repères s’adresse en premier lieu aux organismes Hlm, mais aussi plus largement à tous les acteurs impliqués dans des processus de relogement liés aux projets de renouvellement urbain.
Collection des cahiers USH

Gérer la demande et les attributions : la motivation des décisions de refus et de non attribution - Livret 4 - Repères n°47


Attributions
L’objectif de ce document est d’apporter des repères sur les modalités de gestion des refus et des décisions de non-attribution au regard de la réglementation actuelle et des bonnes pratiques identifiées au sein du Mouvement Hlm.
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Gérer la demande et les attributions : le fonctionnement de la CAL - Livret 3 - Repères n°47


Attributions
Ce troisième livret présente les principales modifications des règles de fonctionnement des CAL issues des lois ALUR et Égalité et Citoyenneté : élargissement de leur composition, encadrement des décisions qu’elles rendent, renforcement de l’information des demandeurs sur les décisions rendues.
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Gérer la demande et les attributions : les désignations - Livret 1 - Repères n°47


Attributions
Ce Repères consacré à la gestion de la demande et des attributions est centré sur les procédures opérationnelles des organismes dans la désignation des candidats en amont des Commissions d'attribution des logements (CAL).
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Gérer la demande et les attributions : l'analyse des candidatures et de leur solvabilité - livret 2 - Repères n°47


Attributions
Dans un contexte de précarisation de la demande de logement, le processus de gestion de la demande a pour finalité, de louer des logements, d'apporter des solutions de logement pérennes à des ménages de plus en plus fragiles aux plans économique et social.
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Orientations d’attribution et convention d’équilibre territorial : contribution des organismes Hlm au diagnostic de l’occupation et du fonctionnement du parc social et à l’analyse des enjeux de mixité - Repères n° 17


Mixité sociale
Ce document s’attache plus particulièrement à rappeler les éléments clés de la méthode de l'étape du diagnostic de l’occupation et du fonctionnement du parc social.
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Réforme de la gestion de la demande : mettre en oeuvre l'article 97 de la loi ALUR - Repères n° 6


Demande de logement
Les lois ALUR du 24 mars 2014 et de programmation pour la ville et la cohésion urbaine du 21 février 2014 créent un nouveau cadre de gestion de la demande de logement social et de pilotage des politiques d’attribution.Ce cahier constitue un outil d'accompagnement de la mise en place de la réforme.
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Quoi de neuf acteurs? Actes de la journée du 05 février 2015 du Réseau des acteurs de l'habitat - Actes n° 3


Mobilité
Les actes de cette journée traitent des problématiques de la réforme territoriale en cours et de la question des finances des collectivités locales, celles de la politique de la ville et du renouvellement urbain, celles enfin du financement du logement au travers notamment du budget 2015.
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Elaborer des procédures de gestion de la demande et des attributions de logements sociaux. Cahier d'Actualités Habitat n° 134


Attributions
Ce guide a pour objectif d'améliorer la gestion et la transparence des attributions de logements sociaux par l'élaboration de chartes et par l'inscription des demandes dans des fichiers locaux partagés de gestion.
Collection des cahiers USH

Recommandations sur l'application de la loi d'orientation relative à la lutte contre les exclusions, concernant le refus d'attribution (art. L.441-2-2 du CCH). Cahier n° 59


Attributions
Le présent document qui vise à élaborer des premières recommandations en matière de motivation des refus n'est pas un guide, il n'apporte pas de prescriptions détaillées.
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Définir des orientations d'attributions : outils et méthodes. Cahier n° 41


Attributions
Quelle démarche mettre en place pour formaliser les politiques d'attribution aux différentes échelles territoriales ? Quels sont les indicateurs statistiques et qualitatifs utiles pour la définition des objectifs ? Comment communiquer en interne et en externe sur les objectifs poursuivis ?
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L'actualité juridique commentée d'un congrès à l'autre 1994-1995


Attributions
Ce cahier reprend depuis le Congrès de Rennes l'ensemble des articles juridiques parus dans "Actualités HLM" jusqu'au Congrès de Montpellier...
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Politique et pratiques d'attribution. Cahier n° 29


Attributions
Les conférences communales ou intercommunales sont une des trois mesures prévues par la circulaire du 26 avril 1994 relative aux réservataires et attributions de logements sociaux.