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Collection des cahiers USH
15 juin 2020

Rapport d’impact Hlm 2019 : Indicateurs sociaux et environnementaux du secteur Hlm français - Perspectives n°3

Ce rapport, issu d'une étude co-financée par l’Union sociale pour l’habitat et la Banque des Territoires, a pour objectif de présenter les efforts et les réalisations du secteur Hlm en termes d’impacts sociaux et environnementaux. Il cherche à démontrer la logique d’intervention et les résultats liés aux activités des organismes Hlm en faisant appel à la méthodologie de « l’investissement d’impact ».

Performance & stratégie
Ouvrages
24 novembre 2017

Droit et pratique des baux d'habitation - 9ème édition

Cet ouvrage de référence présente étape par étape l'ensemble des règles applicables à la location d'un logement dans le secteur privé et dans le secteur Hlm. Cette 9ème édition intègre les questions relatives au contentieux et à la fiscalité immobilière.

Gestion locative
Ouvrages
1 mai 2012

Droit et financement du logement social

Avec un parc locatif de plus de 4,5 millions de logements et un objectif de production annuelle de plus de 120 000 logements, la question du logement social constitue l'un des enjeux politiques majeurs de notre temps.

Droit au logement
Ouvrages
14 février 2022

Droit et pratique des baux d'habitation - 10ème édition 2022-2023

Cette nouvelle édition est enrichie de près de 50 décrets relatifs aux dispositions de la loi ELAN du 23 novembre 2018 dont les décrets sur l'encadrement des loyers et sur le plafonnement des honoraires. Sont également traités, l'ordonnance 2020 sur les règles de construction, la réforme du diagnostic de performance énergétique (DPE) et la loi Climat et résilience du 22 août 2021 ainsi que les ordonnances du 25 mars 2020 qui tient compte de la crise sanitaire, de la prolongation de la trêve hivernale et qui adaptent les règles du congé.

Gestion locative
Rapports - Guides - Doc
28 mars 2019

Décryptage réglementaire - Les incidences de la loi égalité et citoyenneté sur la concertation locative

Plusieurs dispositions de la loi égalité et citoyenneté ont des incidences sur la concertation locative concernant la CUS et les élections des représentants des locataires. Ce document fait la synthèse des nouvelles obligations et propose des recommandations de mise en oeuvre opérationnelle.

CUS
Circulaires USH
29 juin 2020

Circulaire USH n°48/20 - Cahier Perspectives n°3 « Rapport d’impact Hlm 2019 - Indicateurs sociaux et environnementaux du secteur Hlm français »

Notre objectif, avec cette première édition, portant sur une période antérieure à la survenue de la crise sanitaire et économique, est de trouver une illustration des impacts sociaux et environnementaux de l’activité des organismes Hlm. Ces informations sont présentées en appliquant au secteur Hlm la logique et la méthodologie de « l’investissement d’impact », qui repose sur l’exposé d’indicateurs tant quantitatifs que qualitatifs accompagné d’exemples illustratifs.

Performance & stratégie

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AFFINER PAR THÈME

  • Économie & Financement (5)
  • Habitants & Politiques sociales (4)
  • Innovation & Qualité de service (2)
  • Patrimoine & Maîtrise d'ouvrage (3)
  • Politique de la ville & Urbanisme (1)
  • Ressources humaines & Organisation (3)

AFFINER PAR SOUS-THÈME

  • Accession à la propriété (1)
  • Aménagement & Urbanisme (1)
  • Attribution de logement (3)
  • Construction & Architecture (1)
  • Énergie & Environnement (2)
  • Etudes & chiffres (2)
  • Financement du logement (3)
  • Habitants & Locataires (6)
  • Management & Organisation (1)
  • Performance & stratégie (3)
  • Politiques sociales (1)
  • Production de logement (2)
  • Réglementation & Prescriptions techniques (2)
  • Vente Hlm (2)

AFFINER PAR MOTS-CLÉS

  • Accès et maintien dans le logement (1)
  • Accession sociale (2)
  • Attributions (2)
  • Concertation habitants (1)
  • Consommation d'énergie (2)
  • Coopérative Hlm (1)
  • Coût du logement (2)
  • CUS (6)
  • Diagnostics techniques (1)
  • Droit au logement (2)
  • ESH (1)
  • Fiscalité du logement (2)
  • Gestion du patrimoine (1)
  • Gestion locative (2)
  • Impayés et expulsions (1)
  • Innovation technique (2)
  • Législation (1)
  • Logement accompagné (2)
  • Logement d'abord (2)
  • Logement des jeunes (2)
  • Loi égalité et citoyenneté (1)
  • Loi ELAN (1)
  • Loyer (4)
  • Marchés publics (1)
  • Mixité sociale (1)
  • OPH (1)
  • Participation des habitants (1)
  • Performance énergétique (2)
  • Plafonds de ressources (1)
  • Qualité de service (2)
  • RLS (1)
  • RSE (2)
  • SLS (1)
  • TVA (2)
  • Vacance (2)