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Le plus pertinent

Ouvrages
6 décembre 2013

Mener une opération d'aménagement - Outils - Modalités - Fiscalité - Bilan financier

Depuis les vérifications préliminaires jusqu'aux bilans financiers, ce guide permet de maîtriser les aspects juridiques, techniques, fonciers, fiscaux et financiers de toutes les étapes d'une opération d'aménagement.

Fiscalité du logement
Rapports - Guides - Doc
30 septembre 2013

Le foncier en Île-de-France. Retour sur 10 idées reçues

Un tour d'horizon de la question foncière en Ile-de-France à travers le point de vue de dix auteurs sur dix problématiques de l'aménagement dans cette région : planification, grands projets, coopérations métropolitaines, crise du logement, fiscalité, etc.

Fiscalité du logement
Brèves et Articles
12 mars 2024

L'AMF formule 25 propositions pour sortir de la crise du logement

L'Association des Maires de France (AMF) a publié le 11 mars une analyse critique de la politique du logement dans la crise du secteur de ces dernières années et livre sa contribution pour en sortir à travers 25 propositions. Ces propositions sont déclinées autour de trois axes : donner le pouvoir d’agir aux maires pour relancer l'offre de logement, permettre la libération du foncier existant et réorienter l’Etat vers un modèle économique de production de logement soutenable.

Politique locale de l'habitat
Brèves et Articles
26 avril 2023

Logement : priorité aux résidents permanents ? - Note Terra Nova

Dans un contexte de tension du marché, dans les territoires où meublés touristiques et résidences secondaires creusent la pénurie de logement et font monter les prix, est-il possible de privilégier voire réserver l’accès au logement aux résidents permanents, comme le réclament certains administrés à leurs élus locaux ? Et si le logement social était en grande partie la solution ?

Politique locale de l'habitat
Ouvrages
25 mai 2023

Le logement : enjeux, crises et mutations - Un tour d'horizon

Cet ouvrage regroupe les interventions d'acteurs et experts du logement, de la ville, chercheurs, économistes, élus, financeurs ... invités à témoigner de leurs expériences dans le cadre d'un cycle de conférences organisé par le groupe X Ponts Pierre et dont les points de vue et échanges ont permis de construire une vue d'ensemble de la question du logement, des enjeux et défis à relever aujourd'hui et demain.

Politique du logement & Mouvement Hlm
AH
15 novembre 2023

Logements sous tension, maires sous pression

Production de logement
Circulaires USH
27 février 2023

Circulaire USH n°09/23 - Déclarations fiscales obligatoires concernant l’occupation des logements, les taxes d’urbanisme et la taxe foncière

La Direction générale des finances publiques (DGFIP) a ouvert un nouveau dispositif de déclaration dématérialisée : le service « gérer mes biens immobiliers » (GMBI) disponible depuis l’espace sécurisé des contribuables sur le site impots.gouv.fr. Les bailleurs sociaux doivent utiliser ce service pour adresser les déclarations d’occupation des locaux prévues à l’article 1418 du CGI, celles en vue de l’établissement des taxes d’urbanisme et des valeurs locatives servant de base à la taxe foncière. La présente note juridique a pour objectif de présenter ce nouveau dispositif.

Fiscalité du logement

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