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Le plus pertinent

Rapports - Guides - Doc
21 février 2019

Année juridique et fiscale 2018

La Direction juridique et fiscale de l'USH propose une analyse de la législation et de la réglementation parues au cours de l'année 2018 et pouvant impacter l'activité des organismes Hlm

Législation
Revues Hlm
29 mai 2020

Actualités Habitat n°1123 du 29 mai 2020

Le logement au cœur du plan de relance européen Observatoire des charges locatives : la stabilité des charges se poursuit Spécial Covid-19 : les organismes sur le pont pour préparer l'après

Politique du logement & Mouvement Hlm
Lettre d'information
16 janvier 2020

Actualités juridiques n°1 du 16 janvier 2020

Lettre de la Direction juridique et fiscale du 16 janvier 2020

Législation
Lettre d'information
10 février 2020

Actualités juridiques n°2 du 10 février 2020

Lettre de la Direction juridique et fiscale du 10 février 2020

Législation
Lettre d'information
30 mars 2020

Actualités juridiques n°3 du 30 mars 2020

Lettre de la Direction juridique et fiscale du 30 mars 2020

Législation
Lettre d'information
17 avril 2020

Actualités juridiques n°4 du 17 avril 2020

Lettre de la Direction juridique et fiscale du 17 avril 2020

Législation
Revues Hlm
17 mai 2021

Actualités Habitat n° 1144 du 15 mai 2021

Notre priorité : loger celles et ceux qui en ont besoin Interview de Francis Stephan, Fédération des ESH : "En vérité, la RSE c'est le quotidien des gens" Interview de Christophe Bouscaud, président de la FNDOPH : “Les pouvoirs publics doivent stabiliser notre environnement juridique et financier”

Politique du logement & Mouvement Hlm
AH
23 septembre 2021

Neuf questions/réponses dans l'air du temps juridique

Les articles juridiques publiés tout au long de l’année dans Actualités Habitat sont rédigés par l’équipe de juristes de l’USH. Ils choisissent les sujets en fonction de l’actualité législative et réglementaire, mais aussi de la récurrence des questions qui leur sont posées par les organismes Hlm. À l’occasion du Congrès de Bordeaux, où ils tiendront une permanence, nous leur avons demandé de partager leur expertise au travers 9 questions/réponses dans l’air du temps, que des organismes ont déjà posées ou se poseront bientôt.

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AFFINER PAR TYPES DE DOCUMENTS

AFFINER PAR THÈME

  • Économie & Financement (7)
  • Habitants & Politiques sociales (2)
  • Patrimoine & Maîtrise d'ouvrage (4)
  • Politique de la ville & Urbanisme (3)
  • Politique du logement & Mouvement Hlm (38)
  • Ressources humaines & Organisation (1)

AFFINER PAR SOUS-THÈME

  • Accession à la propriété (13)
  • Aménagement & Urbanisme (4)
  • Attribution de logement (6)
  • Conjoncture économique (1)
  • Construction & Architecture (5)
  • Copropriété (12)
  • Énergie & Environnement (8)
  • Équipement technique (2)
  • Financement du logement (12)
  • Habitants & Locataires (7)
  • Interlocuteurs & Partenaires (2)
  • Management & Organisation (2)
  • Mouvement Hlm (3)
  • Numérique (1)
  • Politique de l'Habitat (6)
  • Politique de la ville (5)
  • Politiques sociales (5)
  • Production de logement (2)
  • Réglementation & Prescriptions techniques (16)
  • Sécurité & Tranquillité (2)
  • Vente Hlm (9)

AFFINER PAR MOTS-CLÉS

  • Accessibilité (6)
  • Accession sociale (16)
  • Actualités Habitat (1)
  • Aides au logement (2)
  • Aménagement du territoire (3)
  • Amiante (4)
  • APL (7)
  • Attributions (11)
  • BIM (1)
  • Biodiversité (1)
  • Congrès Hlm (1)
  • Consommation d'énergie (10)
  • CUS (2)
  • Demande de logement (1)
  • Diagnostics techniques (2)
  • Droit au logement (1)
  • Economie circulaire (2)
  • Europe (1)
  • Fiscalité du logement (45)
  • Foncier (6)
  • Géographie prioritaire (2)
  • Gestion de chantier (1)
  • Gestion de crise (4)
  • Gestion de l'eau (1)
  • Gestion des déchets (9)
  • Gestion du patrimoine (6)
  • Gestion locative (45)
  • Gouvernance (2)
  • Habitat participatif (2)
  • Impayés et expulsions (3)
  • Informatique et libertés (3)
  • Législation (13)
  • Livret A (1)
  • Logement-foyer (4)
  • Logement des personnes âgées (1)
  • Logement intergénérationnel (1)
  • Logement intermédiaire (4)
  • Loi égalité et citoyenneté (1)
  • Loi ELAN (2)
  • Loyer (3)
  • Maitrise d'ouvrage (9)
  • Mal-logement (1)
  • Marché immobilier (2)
  • Marchés publics (30)
  • Médiation (4)
  • Mixité sociale (1)
  • OPH (3)
  • Outre-mer (3)
  • Performance énergétique (15)
  • Plafonds de ressources (5)
  • Précarité énergétique (1)
  • Prêts (3)
  • Règles d'urbanisme (13)
  • Renouvellement urbain (1)
  • RLS (7)
  • RSE (1)
  • Sécurité incendie (1)
  • SLS (11)
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  • Syndic (3)
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