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Le plus pertinent

Lettre d'information
1 avril 2019

Actualités juridiques n°2 du 14 mars 2019

Lettre de la Direction Juridique et Fiscale

Législation

Revues Hlm
15 mai 2019

Actualités habitat n°1100 du 15 mai 2019

Le logement social : un modèle européen Rapport de l'Observatoire national de la politique de la ville Mieux mobiliser les financements européens

Politique du logement & Mouvement Hlm

Rapports - Guides - Doc
24 février 2020

Année juridique et fiscale 2019

La Direction juridique et fiscale de l'USH propose une analyse de la législation et de la réglementation parues au cours de l'année 2019 et pouvant impacter l'activité des organismes Hlm. L'année 2019 a été particulièrement marquée par la production massive de textes d’application de la loi ELAN du 23 novembre 2018 avec pas moins d’une soixantaine de décrets et ordonnances qui intéressent le secteur du logement social.

Législation

Rapports - Guides - Doc
15 novembre 2021

Recherche-action "L'expérimentation et la différenciation dans les politiques de l'habitat et du logement social en Auvergne-Rhône-Alpes (2021)"

Dans la suite des travaux de recherche conduits avec le SERDEAUT en 2019- 2020 sur le "principe" de différenciation appliqué aux politiques locales de l'habitat et du logement social, une recherche-action a été conduite avec les acteurs de l'habitat d'Auvergne-Rhône-Alpes en 2021.

Recherche

Revues Hlm
31 janvier 2022

Actualités Habitat n°1159 du 31 janvier 2022

Faut-il avoir peur de la hausse du taux de Livret A Élections 2022 : l'USH entre en campagne Le dossier : Très cher foncier

Politique du logement & Mouvement Hlm

Lettre d'information
10 décembre 2020

Actualités juridiques n°6 - novembre/décembre 2020

Lettre de la Direction juridique et fiscale

Législation

Lettre d'information
16 janvier 2020

Actualités juridiques n°1 du 16 janvier 2020

Lettre de la Direction juridique et fiscale du 16 janvier 2020

Législation

Ouvrages
19 juillet 2021

Guide de la fiscalité immobilière : acquisition, gestion, vente, imposition

Cet ouvrage porte sur la fiscalité immobilière et ses évolutions en matière de patrimoine immobilier. Il suit, étape par étape, la vie d'un bien immobilier et apporte une aide juridique aux acteurs du logement afin d'optimiser la gestion de leur patrimoine.

Fiscalité du logement

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