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Le plus pertinent

Ouvrages
18 octobre 2017

Les aides financières au logement

Cette édition 2017 recense les principales aides de l'Etat au logement. Elle présente les conditions d’accès aux multiples aides proposées. Elle définit les plafonds de ressources, le montant des prêts et les zones géographiques concernées.

Financement du logement

Collection des cahiers USH
3 juin 2016

Guide relatif au Logement intermédiaire : décryptage du cadre juridique et fiscal - Signets n° 5

Depuis 2014, le logement locatif intermédiaire s'inscrit dans un cadre juridique et fiscal nouveau. Ce guide est avant tout destiné à décrypter ce nouveau cadre juridique et fiscal et analyser les outils qui sont offerts aux organismes pour développer et/ou gérer cette activité.

Logement intermédiaire

Lettre d'information
22 août 2017

Actualités Juridiques n° 15 de la direction des études juridiques et fiscales du 23 juin au 12 juillet 2017

Les dernières dispositions relatives à la commande publique Les marchés des organismes Hlm : passation et exécution - Repères n°35.

Accession sociale

Collection des cahiers USH
7 novembre 2019

Le développement des opérations d'accession sociale dans l'ancien - Repères n°63

Le présent document est constitué d’une première partie constituant un cadre méthodologique et une présentation des aides financières et fiscales à date. La seconde partie, « Quels montages pour quels objectifs ? » vise à partager des retours diversifiés d’expériences d’opérations de logements en accession sociale dans l’ancien, menés par des organismes Hlm sur des territoires variés.

Accession sociale

Revues Hlm
31 mars 2022

Actualités Habitat n°1163 du 31 mars 2022

Guerre en Ukraine : l'Etat organise l'accueil de réfugiés dans les territoires Tribune de Julien Damon, sociologue : "l'hébergement représente 10% du parc Hlm" Le dossier : le grand oral des candidats

Politique du logement & Mouvement Hlm

Ouvrages
8 novembre 2022

Le Guide du Prêt Social Location-Accession (PSLA) - Edition 2022

ARECOOP (Association pour la révision, l'assistance et la formation des sociétés coopératives) publie la mise à jour de son guide consacré au Prêt Social Location-Accession (PSLA). Il regroupe, toutes les informations nécessaires au montage de programmes immobiliers soumis à l’agrément PSLA, du montage juridique et financier à la commercialisation en passant par la procédure d’agrément et le suivi administratif et comptable.

Location-accession

Ouvrages
1 décembre 2016

L'immobilier pour les nuls

L'immobilier pour les nuls décortique toutes les facettes du secteur. Il dresse un panorama complet des multiples façons de mener une opération immobilière à son terme et accompagne les acheteurs, vendeurs, bailleurs ou locataires dans leur parcours.

Prêts

22 décembre 2017

Actualités juridiques n°24 du 22 décembre 2017

Lettre de la Direction juridique et fiscale du 8 au 22 décembre 2017

Fiscalité du logement

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