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Le plus pertinent

Revues Hlm
31 août 2017

Actualités habitat n° 1062 du 30 août 2017

Anru + : 25 projets lauréats dans les quartiers. Étude : la perception des Français sur leurs conditions de vie et de santé. Cap Hlm : agir pour le climat. La fiscalité des opérations en bail réel solidaire.

APL

Circulaires USH
3 janvier 2018

Circulaire USH n°01/18 - Bilan 2016-Utilisation de l’abattement de la TFPB dans les QPV

Ce premier bilan de l’utilisation de l’abattement de la TFPB en QPV a été effectué à partir des données issues de l’outil Tfpbquartiers de l’USH et du recueil des expériences les plus significatives mises en œuvre dans ce nouveau contexte partenarial.Il montre que l’abattement est un soutien financier ainsi qu’un levier de coordination des partenaires gestionnaires des QPV.

TFPB

Ouvrages
5 janvier 2018

L'abattement de TFPB dans les nouveaux contrats de ville - les cahiers de l'AORIF #7

Cette publication a pour objectif de dresser un bilan, qualitatif et quantitatif, des actions menées par les organismes Hlm en Ile-de-France au titre de l'abattement de TFPB.

TFPB

Circulaires USH
17 juillet 2019

Circulaire USH n°63/19 - Abattement TFPB

L’USH a obtenu dans la loi de finances pour 2019* la prorogation de 2 ans jusqu’à fin 2022, la durée des contrats de ville et la période d’application de l’abattement de 30% sur la taxe foncière sur les propriétés bâties prévu par l’article 1388 bis du code général des impôts au profit des logements locatifs sociaux situés dans les quartiers prioritaires de la politique de la ville (QPV).

TFPB

Revues spécialisées
3 décembre 2019

Logement : qui gagne, qui perd ? Alternatives Economiques - Novembre 2019

La question du logement impacte l'ensemble de la population et, suivant les situations et dynamiques sociales, économiques ou géographiques, reflète les fractures et les inégalités. La revue Alternatives économiques traite cette question de gagnant-perdant dans son dossier du mois de novembre 2019.

Économie & Financement

Rapports - Guides - Doc
14 octobre 2021

L'abattement de TFPB - Un outil au service des habitantes et habitants des quartiers

L’USH a réalisé le bilan national de l’utilisation de l’abattement de la TFPB dans les QPV sur la période 2017-2019. Cette brochure en est la version illustrée et synthétique. Elle vise à présenter la diversité des actions menées dans les territoires ainsi que la dimension partenariale des projets.

TFPB

Circulaires USH
18 novembre 2021

Circulaire USH n° 110/21 : L'abattement de la TFPB dans les QPV

L'abattement de la TFPB dans les QPV est un dispositif fiscal permettant aux organismes Hlm de mobiliser des financements pour adapter leur gestion aux spécificités des quartiers prioritaires et contribuer à améliorer le cadre de vie des habitants dans un cadre partenariat. Cette circulaire présente l'état des lieux et les chantiers à venir.

TFPB

Rapports - Guides - Doc
17 novembre 2021

Avenant du cadre national de l’utilisation de l’abattement de TFPB

Le 30 septembre 2021, l’USH a signé avec la Ministre de la Ville, France Urbaine, l’ADCF, l’AMF, Villes de France et Ville et Banlieue l’avenant du cadre national d’utilisation de l’abattement de la TFPB.

TFPB

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