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Le plus pertinent

AH
29 octobre 2021

Le Dossier : le maire, ce partenaire incontournable

Politique du logement & Mouvement Hlm
Brèves et Articles
12 mars 2024

L'AMF formule 25 propositions pour sortir de la crise du logement

L'Association des Maires de France (AMF) a publié le 11 mars une analyse critique de la politique du logement dans la crise du secteur de ces dernières années et livre sa contribution pour en sortir à travers 25 propositions. Ces propositions sont déclinées autour de trois axes : donner le pouvoir d’agir aux maires pour relancer l'offre de logement, permettre la libération du foncier existant et réorienter l’Etat vers un modèle économique de production de logement soutenable.

Politique locale de l'habitat
Rapports - Guides - Doc
11 mars 2022

Loi 3DS - Analyse de la Direction juridique et fiscale

La loi relative à la différenciation, la décentralisation, la déconcentration et portant diverses mesures de simplification de l'action publique locale, dite loi 3DS, du 21 févier 2022 prévoit des mesures devant répondre à la demande initiale des élus d’une action publique plus proche et adaptée aux particularités des territoires. La Direction juridique et fiscale de l'USH propose une analyse des principales dispositions intéressant les organismes Hlm.

Législation
Rapports - Guides - Doc
9 avril 2021

Les interventions des organismes Hlm en quartiers anciens et tissus urbains existants - Guide

Aujourd’hui, intervenir en quartiers anciens constitue un enjeu essentiel pour la contribution des organismes Hlm à la mise en oeuvre des politiques de l’habitat ou de projets de renouvellement urbain, et à la redynamisation des coeurs de villes. Pour accompagner cette démarche, ce guide offre un large panorama d' interventions en quartiers anciens, illustrées par des projets phares d’organismes Hlm.

Aménagement & Urbanisme
Brèves et Articles
26 avril 2023

Logement : priorité aux résidents permanents ? - Note Terra Nova

Dans un contexte de tension du marché, dans les territoires où meublés touristiques et résidences secondaires creusent la pénurie de logement et font monter les prix, est-il possible de privilégier voire réserver l’accès au logement aux résidents permanents, comme le réclament certains administrés à leurs élus locaux ? Et si le logement social était en grande partie la solution ?

Politique locale de l'habitat
AH
15 décembre 2023

Sobriété foncière : soyons ZAN !

La loi Climat et résilience du 22 août 2021 a fixé l’objectif d’atteindre le Zéro artificialisation nette des sols (ZAN) en 2050, avec un objectif intermédiaire de réduction de moitié de la consommation d’espaces naturels agricoles et forestiers en 10  ans (2021-2031). La loi ZAN du 20  juillet 2023 prévoit certaines adaptations. Mais les acteurs tâtonnent encore pour trouver le modèle économique et urbain qui rendrait le ZAN désirable.

Foncier
Collection des cahiers USH
5 septembre 2016

Les usages des outils de production foncière pour le logement social - Repères n°21

Ce Cahier Repères n°21 permet de détailler les usages des outils de production foncière pour le logement social de Nice Côte d’Azur Métropole,Lyon Métropole et de la Communauté d’agglomération de Plaine Commune.

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