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Les dernières publications

15 avril 2024 Circulaire USH n° 34/24 - Panorama 2025 de la recherche : recensement en ligne des coopérations Hlm-chercheurs Recherche
23 octobre 2023 Circulaire USH n° 86/23 - Edition 2024 du Panorama des recherches dans le domaine de l’habitat et du logement- Panoramas n°12 Recherche
29 septembre 2023 Circulaire USH n° 81/23 « Les besoins en logements à l’heure de l’urgence climatique et de la transition écologique ». Journée « Quoi de neuf, chercheurs ? » du Réseau des acteurs de l’habitat du 16 novembre 2023 Recherche
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Ouvrages
6 décembre 2013

Mener une opération d'aménagement - Outils - Modalités - Fiscalité - Bilan financier

Depuis les vérifications préliminaires jusqu'aux bilans financiers, ce guide permet de maîtriser les aspects juridiques, techniques, fonciers, fiscaux et financiers de toutes les étapes d'une opération d'aménagement.

Fiscalité du logement
Rapports - Guides - Doc
21 février 2019

Année juridique et fiscale 2018

La Direction juridique et fiscale de l'USH propose une analyse de la législation et de la réglementation parues au cours de l'année 2018 et pouvant impacter l'activité des organismes Hlm

Législation
AH
29 octobre 2021

Le Dossier : le maire, ce partenaire incontournable

Politique du logement & Mouvement Hlm
Rapports - Guides - Doc
6 avril 2018

L'année juridique et fiscale 2017

La Direction juridique et fiscale de l'USH propose une analyse juridique de la législation et de la réglementation parues en 2017 et pouvant impacter les organismes Hlm.

Législation
Ouvrages
1 janvier 1972

L'urbanisme et l'aménagement foncier

L'urbanisme et l'aménagement foncier

Règles d'urbanisme
Rapports - Guides - Doc
30 septembre 2013

Le foncier en Île-de-France. Retour sur 10 idées reçues

Un tour d'horizon de la question foncière en Ile-de-France à travers le point de vue de dix auteurs sur dix problématiques de l'aménagement dans cette région : planification, grands projets, coopérations métropolitaines, crise du logement, fiscalité, etc.

Fiscalité du logement
Lettre d'information
6 novembre 2017

Actualités juridiques n°20 du 23 octobre 2017

Lettre de la Direction Juridique et Fiscale du 10 au 23 octobre 2017

Règles d'urbanisme
Brèves et Articles
12 mars 2024

L'AMF formule 25 propositions pour sortir de la crise du logement

L'Association des Maires de France (AMF) a publié le 11 mars une analyse critique de la politique du logement dans la crise du secteur de ces dernières années et livre sa contribution pour en sortir à travers 25 propositions. Ces propositions sont déclinées autour de trois axes : donner le pouvoir d’agir aux maires pour relancer l'offre de logement, permettre la libération du foncier existant et réorienter l’Etat vers un modèle économique de production de logement soutenable.

Politique locale de l'habitat

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