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Le plus pertinent

Ouvrages
6 décembre 2013

Mener une opération d'aménagement - Outils - Modalités - Fiscalité - Bilan financier

Depuis les vérifications préliminaires jusqu'aux bilans financiers, ce guide permet de maîtriser les aspects juridiques, techniques, fonciers, fiscaux et financiers de toutes les étapes d'une opération d'aménagement.

Fiscalité du logement
Ouvrages
1 janvier 1972

L'urbanisme et l'aménagement foncier

L'urbanisme et l'aménagement foncier

Règles d'urbanisme
Rapports - Guides - Doc
30 septembre 2013

Le foncier en Île-de-France. Retour sur 10 idées reçues

Un tour d'horizon de la question foncière en Ile-de-France à travers le point de vue de dix auteurs sur dix problématiques de l'aménagement dans cette région : planification, grands projets, coopérations métropolitaines, crise du logement, fiscalité, etc.

Fiscalité du logement
Brèves et Articles
12 mars 2024

L'AMF formule 25 propositions pour sortir de la crise du logement

L'Association des Maires de France (AMF) a publié le 11 mars une analyse critique de la politique du logement dans la crise du secteur de ces dernières années et livre sa contribution pour en sortir à travers 25 propositions. Ces propositions sont déclinées autour de trois axes : donner le pouvoir d’agir aux maires pour relancer l'offre de logement, permettre la libération du foncier existant et réorienter l’Etat vers un modèle économique de production de logement soutenable.

Politique locale de l'habitat
Rapports - Guides - Doc
24 septembre 2014

Outils et actions de production foncière pour le logement social

Pour construire plus, la production de foncier constructible et abordable pour le logement social reste indispensable. De quels outils collectivités et organismes Hlm disposent-ils ? Comment se mettent-ils en œuvre ? Quels sont leurs intérêts et leurs limites ?

Règles d'urbanisme
Rapports - Guides - Doc
6 décembre 2004

Mobiliser le foncier en faveur de l'habitat social

Règles d'urbanisme
Brèves et Articles
1 décembre 2022

La doctrine actuelle entre en contradiction avec les besoins pressants des ménages (D. Poussou, FESH)

Dans une tribune de News tank cities, publiée le 25 novembre, Didier Poussou, directeur général de la Fédération des ESH décrit l’impact des contradictions de la doctrine actuelle sur la construction par la densification.

Aménagement & Urbanisme
Rapports - Guides - Doc
11 mars 2022

Loi 3DS - Analyse de la Direction juridique et fiscale

La loi relative à la différenciation, la décentralisation, la déconcentration et portant diverses mesures de simplification de l'action publique locale, dite loi 3DS, du 21 févier 2022 prévoit des mesures devant répondre à la demande initiale des élus d’une action publique plus proche et adaptée aux particularités des territoires. La Direction juridique et fiscale de l'USH propose une analyse des principales dispositions intéressant les organismes Hlm.

Législation

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