L'Union sociale pour l'habitat
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Rapports - Guides - Doc

Les interventions des organismes Hlm en quartiers anciens et tissus urbains existants - Guide


Aménagement & Urbanisme
Aujourd’hui, intervenir en quartiers anciens constitue un enjeu essentiel pour la contribution des organismes Hlm à la mise en oeuvre des politiques de l’habitat ou de projets de renouvellement urbain, et à la redynamisation des coeurs de villes. Pour accompagner cette démarche, ce guide offre un large panorama d' interventions en quartiers anciens, illustrées par des projets phares d’organismes Hlm. Il propose des réflexions stratégiques et des outils opérationnels ainsi que des approches juridiques des différents dispositifs et modes d’interventions envisageables, couvrant tant l’aménagement et la maitrise foncière, que les interventions immobilières notamment pour le développement de logements, locatifs ou en accession.
Collection des cahiers USH

Les usages des outils de production foncière pour le logement social - Repères n°21


Foncier
Ce Cahier Repères n°21 permet de détailler les usages des outils de production foncière pour le logement social de Nice Côte d’Azur Métropole,Lyon Métropole et de la Communauté d’agglomération de Plaine Commune.
Rapports - Guides - Doc

Outils et actions de production foncière pour le logement social


Règles d'urbanisme
Pour construire plus, la production de foncier constructible et abordable pour le logement social reste indispensable. De quels outils collectivités et organismes Hlm disposent-ils ? Comment se mettent-ils en œuvre ? Quels sont leurs intérêts et leurs limites ?
Collection des cahiers USH

Les outils de production du foncier en faveur du logement social - Cahier n° 158


Foncier
Ce cahier n°158 est issu d'une enquête auprès de l'ensemble des organismes HLM et des Communautés de plus de 30 000 habitants, qui a reçu un taux de réponse très représentatif. Il met en évidence les divers "outils" leviers de la production du foncier pour la production de logement social.
Ouvrages

Mener une opération d'aménagement - Outils - Modalités - Fiscalité - Bilan financier


Fiscalité du logement
Depuis les vérifications préliminaires jusqu'aux bilans financiers, ce guide permet de maîtriser les aspects juridiques, techniques, fonciers, fiscaux et financiers de toutes les étapes d'une opération d'aménagement.
Rapports - Guides - Doc

Le foncier en Île-de-France. Retour sur 10 idées reçues


Fiscalité du logement
Un tour d'horizon de la question foncière en Ile-de-France à travers le point de vue de dix auteurs sur dix problématiques de l'aménagement dans cette région : planification, grands projets, coopérations métropolitaines, crise du logement, fiscalité, etc.
Ouvrages

Nouveau régime des divisions foncières


Règles d'urbanisme
Cet ouvrage présente en dix chapitres l’ensemble des divisions foncières, leur statut et les évolutions législatives et jurisprudentielles intervenues depuis 2007. Il examine toutes les divisions constitutives de lotissements, leur mise en place, leurs modalités de fonctionnement et de gestion.
Rapports - Guides - Doc

Mobiliser le foncier en faveur de l'habitat social


Règles d'urbanisme
Le foncier est-il rare et cher ? Oui, mais seulement pour l'habitat social, estiment les coopératives d'Hlm. Leur fédération propose une série de mesures pour mobiliser le foncier au profit de ce secteur, notamment une loi de régulation foncière et des mesures fiscales. Regroupées dans un ouvrage...
Ouvrages

L'urbanisme et l'aménagement foncier


Règles d'urbanisme
L'urbanisme et l'aménagement foncier