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Le plus pertinent

Rapports - Guides - Doc
21 février 2019

Année juridique et fiscale 2018

La Direction juridique et fiscale de l'USH propose une analyse de la législation et de la réglementation parues au cours de l'année 2018 et pouvant impacter l'activité des organismes Hlm

Législation
Revues spécialisées
1 juin 2022

Logement - Le grand débat (encore) - Revue Urbanisme

Le logement est au coeur de nos vies et mérite que l'on s'y attarde. La revue Urbanisme y consacre un numéro spécial pour ouvrir ou plutôt continuer le débat sur le logement d'aujourd'hui et son devenir. Plusieurs acteurs du logement, politiques, architectes, économistes, sociologues, chercheurs, y témoignent des grands enjeux et interpellent pour la plupart les décideurs politiques pour le nouveau quinquennat qui s'ouvre.

Politique de l'Habitat
Brèves et Articles
17 novembre 2021

Remise du Rapport Rebsamen - Commission pour la relance durable de la construction de logements - Tome 2

La commission présidée par François Rebsamen, maire de Dijon, a remis le 28 octobre à Emmanuelle Wargon, ministre déléguée en charge du Logement, le tome 2 du rapport sur la relance durable de la construction. Ce rapport formule 24 propositions visant à simplifier l’acte de construire et accélérer les procédures d’urbanisme.

Production de logement
Lettre d'information
19 février 2018

Actualités juridiques n°5 du 19 février 2018

Lettre de la Direction juridique et fiscale du 6 au 19 février 2018

Législation
Rapports - Guides - Doc
6 avril 2018

L'année juridique et fiscale 2017

La Direction juridique et fiscale de l'USH propose une analyse juridique de la législation et de la réglementation parues en 2017 et pouvant impacter les organismes Hlm.

Législation
Rapports - Guides - Doc
24 février 2020

Année juridique et fiscale 2019

La Direction juridique et fiscale de l'USH propose une analyse de la législation et de la réglementation parues au cours de l'année 2019 et pouvant impacter l'activité des organismes Hlm. L'année 2019 a été particulièrement marquée par la production massive de textes d’application de la loi ELAN du 23 novembre 2018 avec pas moins d’une soixantaine de décrets et ordonnances qui intéressent le secteur du logement social.

Législation
Revues Hlm
15 janvier 2021

Actualités Habitat n°1136 du 15 janvier 2021

Quelle place pour l'habitat dans une nouvelle étape de la décentralisation ? Interview Maryse Prat : "redonner du sens à la réforme des attributions" Adapter les politiques du logement aux spécificités territoriales

Politique du logement & Mouvement Hlm
Brèves et Articles
6 juin 2023

CNR Logement - Quelles sont les propositions du gouvernement - Juin 2023

Dans le cadre du Conseil national de la Refondation Logement (CNR Logement) lancé le 28 novembre, la Première ministre a annoncé ce lundi 5 juin les principales mesures retenues par le gouvernement pour résorber la crise du logement. Les professionnels du logement ont fait part de leur déception.

Politique du logement & Mouvement Hlm

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