USH logo

Découvrez nos événements

L'USH Je recherche une formation Ressources Je recherche un emploi Événements L'annuaire Hlm Espaces collaboratifs Vos interlocuteurs USH Observatoires & enquêtes Accueil Boutique HLM INFO Se loger avec BIENVEO Les Hlm recrutent Métiers et formations Musée Hlm
Espace professionnel
Icon Espace Pro
Connectez-vous pour accéder à votre espace professionnel
24 résultats associés à votre recherche
FILTRER :
  • Actualités (2877)
  • Ressources (6824)
  • Evénement (216)
  • Projet LAB Habitat (425)
  • Le plus pertinent
  • Le plus récent

Le plus pertinent

Rapports - Guides - Doc
21 février 2019

Année juridique et fiscale 2018

La Direction juridique et fiscale de l'USH propose une analyse de la législation et de la réglementation parues au cours de l'année 2018 et pouvant impacter l'activité des organismes Hlm

Législation
Ouvrages
19 décembre 2019

Les baux d'habitation après la loi ELAN

Le droit locatif a été mouvementé en 2014 avec la loi ALUR puis en 2018 avec la loi ELAN. L'objet de cet ouvrage juridique est d'analyser et expliquer ces changements impactant la gestion locative dans le secteur privé et social.

Gestion locative
Ouvrages
19 juillet 2021

Traité des baux d'habitation et professionnels

Le Moniteur publie dans sa collection Référence juridique un ouvrage exhaustif et pratique qui présente l’ensemble du droit applicable aux baux d’habitation qu’ils soient à l’usage des particuliers ou des professionnels. La quatrième partie consacrée au statut Hlm du bail d'habitation, est cosignée par Barbara Fourcade, responsable du pôle gestion locative au sein de la Direction juridique et fiscale de l'USH.

Gestion locative
Rapports - Guides - Doc
26 janvier 2022

Année juridique et fiscale 2021

Ce document annuel publié par la Direction juridique et fiscale (DJEF) de l'USH présente l'analyse de la législation et de la réglementation parues au cours de l'année 2021 et pouvant impacter l'activité des organismes Hlm. La performance énergétique et la protection de l’environnement ont été des thèmes prioritaires des textes publiés au cours de cette année 2021.

Législation
Lettre d'information
4 mai 2018

Actualités Juridiques N°10 du 4 mai 2018

Lettre de la Direction Juridique et Fiscale du 4 mai 2018

Législation
Circulaires USH
24 octobre 2017

Circulaire USH n° 92/17 - "Réforme du droit des contrats : analyse et conséquences sur les rapports locatifs et les rapports avec les accédants à la propriété"

L’ordonnance n° 2016-131 du 10 février 2016 portant réforme du droit des contrats, du régime général et de la preuve des obligations a été publiée au Journal officiel du 11 février 2016. Ce texte apporte une grande lisibilité au droit des contrats et améliore la sécurité des contractants.

Gestion locative
Revues Hlm
30 septembre 2015

Actualités habitat n° 1020 du 30 septembre 2015 - Supplément - Les grandes lois de l'été 2015

Loi Macron : les dispositions relatives au logement. Loi NOTRe : nouvelle organisation territoriale de la République. Marchés publics : ordonnance N° 2015-899 du 23 juillet 2015. Loi de ratification de l'ordonnance accessibilité.

Marchés publics
Rapports - Guides - Doc
6 avril 2018

L'année juridique et fiscale 2017

La Direction juridique et fiscale de l'USH propose une analyse juridique de la législation et de la réglementation parues en 2017 et pouvant impacter les organismes Hlm.

Législation

AFFINER PAR DATES

Sélectionner

AFFINER PAR TYPES DE DOCUMENTS

AFFINER PAR THÈME

  • Économie & Financement (4)
  • Habitants & Politiques sociales (9)
  • Patrimoine & Maîtrise d'ouvrage (5)
  • Politique de la ville & Urbanisme (2)
  • Politique du logement & Mouvement Hlm (12)
  • Ressources humaines & Organisation (1)

AFFINER PAR SOUS-THÈME

  • Accession à la propriété (5)
  • Aménagement & Urbanisme (4)
  • Attribution de logement (5)
  • Construction & Architecture (3)
  • Copropriété (6)
  • Énergie & Environnement (3)
  • Équipement technique (1)
  • Financement du logement (7)
  • Habitants & Locataires (10)
  • Interlocuteurs & Partenaires (1)
  • Management & Organisation (2)
  • Mouvement Hlm (1)
  • Politique de l'Habitat (4)
  • Politique de la ville (2)
  • Politiques sociales (7)
  • Production de logement (1)
  • Réglementation & Prescriptions techniques (13)
  • Vente Hlm (4)

AFFINER PAR MOTS-CLÉS

  • Accès et maintien dans le logement (2)
  • Accessibilité (5)
  • Accession sociale (10)
  • Accompagnement social (3)
  • Aides au logement (1)
  • Aménagement du territoire (2)
  • Amiante (1)
  • APL (4)
  • Attributions (8)
  • Consommation d'énergie (2)
  • Demande de logement (3)
  • Diagnostics techniques (1)
  • Droit au logement (2)
  • Fiscalité du logement (12)
  • Foncier (6)
  • Gestion des déchets (2)
  • Gestion du patrimoine (6)
  • Gestion locative (24)
  • Gouvernance (2)
  • Habitat inclusif (1)
  • Habitat participatif (3)
  • Impayés et expulsions (2)
  • Informatique et libertés (3)
  • Législation (24)
  • Logement des personnes âgées (1)
  • Logement intermédiaire (2)
  • Loi ALUR (1)
  • Loi égalité et citoyenneté (1)
  • Loi ELAN (2)
  • Loyer (3)
  • Maitrise d'ouvrage (4)
  • Marchés publics (11)
  • OPH (1)
  • Outre-mer (1)
  • Parc Hlm (1)
  • Performance énergétique (5)
  • Plafonds de ressources (2)
  • Politique locale de l'habitat (1)
  • Prêts (2)
  • Règles d'urbanisme (8)
  • REX (1)
  • RLS (1)
  • SLS (1)
  • SRU (1)
  • Syndic (1)
  • Territoires (1)
  • TFPB (3)
  • Transition énergétique (2)
  • TVA (3)
  • Urbanisme (9)
  • VEFA (3)