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Brèves et Articles
22 avril 2022

PLAI adapté (prêt locatif aidé d’intégration adapté ) - Mode d'emploi

Qu'est-ce qu'un PLAI adapté, quels sont ses financements, les critères d'éligibilité ? Ce mode d’emploi, publié par la Direction régionale de l’environnement, de l’aménagement et du logement (DREAL) d'Auvergne-Rhône- Alpes a pour objectif d’informer, et d'accompagner les acteurs, en particulier les bailleurs sociaux, en apportant des réponses opérationnelles aux questions les plus fréquentes sur les finalités du dispositif et ses modalités de mise en œuvre, du montage des opérations au processus d’instruction.

Production de logement
Lettre d'information
1 avril 2019

Actualités juridiques n°2 du 14 mars 2019

Lettre de la Direction Juridique et Fiscale

Législation
Collection des cahiers USH
1 septembre 1994

L'actualité juridique commentée d'un congrès à l'autre 1993-1994. Cahier n° 27

Ce cahier présente les principaux textes législatifs et réglementaires parus entre le Congrès de Lyon en 1993 et celui de Rennes en 1994. Ces textes sont présentés dans un index.

Accession sociale
Ouvrages
1 décembre 2016

L'immobilier pour les nuls

L'immobilier pour les nuls décortique toutes les facettes du secteur. Il dresse un panorama complet des multiples façons de mener une opération immobilière à son terme et accompagne les acheteurs, vendeurs, bailleurs ou locataires dans leur parcours.

Prêts
Lettre d'information
11 avril 2018

Actualités Juridiques n°8 du 5 avril 2018

Lettre de la Direction Juridique et Fiscale du 5 avril 2018

Urbanisme
Collection des cahiers USH
1 juillet 1996

L'Actualité juridique commentée d'un congrès à l'autre 1995-1996. Cahier n° 42

Ce cahier reprend depuis le congrès de Montpellier l'ensemble des articles juridiques publiés. Il regroupe par mots-clés (index) les textes parus au cours de l'année 95-96 jusqu'au congrès de Bordeaux.

Prêts
Revues Hlm
30 juillet 2017

Actualités habitat n° 1061 du 30 juillet 2017

Baisse de l’APL : un mauvais coup AG de Procivis-UESAP et des ESH Cinquième édition de la Semaine HLM : plus de 300 évènements Adapter les politiques de l’habitat aux marchés locaux, dans l’Yonne Dossier : les HLM et le numérique La sous-occupation et la loi Egalité et Citoyenneté

Transition numérique
Rapports - Guides - Doc
29 août 2017

L'année juridique et fiscale 2016

Panorama de l’année 2016 sur le plan juridique et fiscal

Accession sociale

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  • Habitants & Politiques sociales (1)
  • Innovation & Qualité de service (1)
  • Patrimoine & Maîtrise d'ouvrage (7)
  • Politique de la ville & Urbanisme (1)
  • Politique du logement & Mouvement Hlm (3)

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  • Accession à la propriété (1)
  • Aménagement & Urbanisme (1)
  • Attribution de logement (1)
  • Construction & Architecture (1)
  • Financement du logement (9)
  • Habitants & Locataires (8)
  • Numérique (1)
  • Production de logement (1)
  • Réglementation & Prescriptions techniques (4)

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  • Accession sociale (7)
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  • Aides au logement (1)
  • Amiante (1)
  • APL (2)
  • Attributions (3)
  • BIM (1)
  • Concertation habitants (1)
  • Conduite de projet (1)
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  • Droit au logement (2)
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  • Fiscalité du logement (3)
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  • Gestion locative (19)
  • Habitat participatif (1)
  • Impayés et expulsions (1)
  • Informatique et libertés (1)
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