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Circulaires USH
14 janvier 2019

Circulaire USH n°02/19 - Quoi de neuf, acteur(s) ? – Journée d’actualité du Réseau des acteurs de l’habitat, le 20 mars 2019

Le Réseau des acteurs de l’habitat organise le 20 mars 2019 une nouvelle journée "Quoi de neuf, acteurs?" : Journée d’actualité du Réseau des acteurs de l’habitat.

Politique du logement & Mouvement Hlm
Rapports - Guides - Doc
16 juillet 2020

Avis n° 5 du conseil social de l'Union sociale pour l'habitat "Oui, mais..." à la VEFA Hlm

Le Conseil social de l’USH, conscient des mutations à venir, a choisi cette année de porter sa réflexion, à travers la VEFA, sur les deux piliers du Mouvement Hlm que sont la production et la gestion de logements sociaux. Il formule onze propositions pour un usage raisonné de la VEFA dans le secteur Hlm.

VEFA
Synthèse de presse
16 octobre 2020

Synthèse de presse n° 529 du 9 au 15 octobre 2020

L'Union sociale pour l'habitat édite chaque semaine une synthèse de la presse nationale et locale. Prises de positions du Mouvement, actualités législatives, annonces gouvernementales, actualités associatives, échos des régions... tout est dans votre rendez-vous hebdomadaire.

Politique du logement & Mouvement Hlm
Lettre d'information
25 mai 2021

Lettre d'information rapide de l'Union n° 149 du 25 mai 2021

État des projets en cours et à venir pour le Mouvement Hlm

Communication institutionnelle
Rapports - Guides - Doc
24 février 2020

Année juridique et fiscale 2019

La Direction juridique et fiscale de l'USH propose une analyse de la législation et de la réglementation parues au cours de l'année 2019 et pouvant impacter l'activité des organismes Hlm. L'année 2019 a été particulièrement marquée par la production massive de textes d’application de la loi ELAN du 23 novembre 2018 avec pas moins d’une soixantaine de décrets et ordonnances qui intéressent le secteur du logement social.

Législation
Synthèse de presse
13 novembre 2020

Synthèse de presse n° 533 du 6 au 12 novembre 2020

L'Union sociale pour l'habitat édite chaque semaine une synthèse de la presse nationale et locale. Prises de positions du Mouvement, actualités législatives, annonces gouvernementales, actualités associatives, échos des régions... tout est dans votre rendez-vous hebdomadaire.

Politique du logement & Mouvement Hlm
Lettre d'information
22 janvier 2021

Lettre d'information rapide de l'Union n° 147 du 22 janvier 2021

État des projets en cours et à venir pour le Mouvement Hlm

Communication institutionnelle
Ouvrages
27 avril 2023

Guide juridique et économique du logement social

Ce guide, à jour des dernières réformes, permet d'appréhender les différentes problématiques du logement social. Il définit et analyse les politiques du secteur, décrit les différents opérateurs et fait un focus sur la protection des données à caractère personnel. Il passe ensuite en revue le droit applicable aux particularités du logement social : financement, production de logement, marchés publics, gestion de patrimoine, gestion locative, jusqu’au régime de la vente du patrimoine et de l’accession sociale.

Politique du logement & Mouvement Hlm

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