USH logo

Découvrez nos événements

L'USH Je recherche une formation Ressources Je recherche un emploi Événements L'annuaire Hlm Espaces collaboratifs Vos interlocuteurs USH Observatoires & enquêtes Accueil Boutique HLM INFO Se loger avec BIENVEO Les Hlm recrutent Métiers et formations Musée Hlm
Espace professionnel
Icon Espace Pro
Connectez-vous pour accéder à votre espace professionnel
4 résultats associés à votre recherche
FILTRER :
  • Actualités (2885)
  • Ressources (6828)
  • Evénement (216)
  • Projet LAB Habitat (427)
  • Le plus pertinent
  • Le plus récent

Le plus pertinent

Brèves et Articles
15 octobre 2019

"Boîte à outils juridiques" pour les projets et services urbains innovants

L'Institut pour la ville durable (IVD) a mis en ligne un document d'une quarantaine de pages intitulé "boite à outils juridiques" dont l'objectif est de "rendre accessibles au plus grand nombre de professionnels les bonnes pratiques en matière d’outils juridiques et contractuels au service d’une ville de demain nécessairement plus durable". Ce document est issu des travaux développés dans le cadre d’un groupe de travail (GT) de l’Institut pour la Ville Durable appuyé par l’expertise et l’animation du Cabinet LexCity.

Aménagement & Urbanisme
Brèves et Articles
16 juillet 2019

Vers des bâtiments mutables – La contribution des juristes

L'étude notariale Cheuvreux a réalisé sous la forme d'un Livre blanc, un opuscule juridique traitant principalement de la réversibilité des bâtiments. A travers des thématiques pragmatiques et des interventions de professionnels, le livre offre une réflexion juridique active qui plaide pour l’élaboration et la pratique d’un droit adapté à ce monde qui change.

Réglementation & Prescriptions techniques
Ouvrages
8 janvier 2024

Droit de l'aménagement, de l'urbanisme, de l'habitat - Edition 2023

Publié chaque année, le DAUH (Droit de l'Aménagement, de l'urbanisme, de l'Habitat) présente un inventaire commenté de toutes les évolutions législatives, réglementaires, jurisprudentielles et doctrinales de l'année échue. Cette nouvelle édition prend en compte les lois Climat et résilience et 3DS.

Aménagement & Urbanisme
Ouvrages
19 août 2013

Droit de la ville

Synthèse des différents aspects du fonctionnement juridique des villes

Règles d'urbanisme

AFFINER PAR DATES

Sélectionner

AFFINER PAR TYPES DE DOCUMENTS

AFFINER PAR THÈME

  • Patrimoine & Maîtrise d'ouvrage (1)
  • Politique de la ville & Urbanisme (4)

AFFINER PAR SOUS-THÈME

  • Aménagement & Urbanisme (4)
  • Construction & Architecture (1)
  • Copropriété (1)
  • Énergie & Environnement (1)
  • Politique de la ville (1)
  • Réglementation & Prescriptions techniques (3)

AFFINER PAR MOTS-CLÉS

  • Aménagement du territoire (1)
  • Législation (4)
  • Maitrise d'ouvrage (1)
  • Marchés publics (1)
  • Montage d'opération (1)
  • Règles d'urbanisme (4)
  • Urbanisme (4)
  • Ville durable (2)