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Le plus pertinent

Lettre d'information
19 décembre 2019

Lettre d'information rapide de l'Union n° 139 du 19 décembre 2019

État des projets en cours et à venir pour le Mouvement Hlm

Communication institutionnelle
Ouvrages
19 juillet 2021

Traité des baux d'habitation et professionnels

Le Moniteur publie dans sa collection Référence juridique un ouvrage exhaustif et pratique qui présente l’ensemble du droit applicable aux baux d’habitation qu’ils soient à l’usage des particuliers ou des professionnels. La quatrième partie consacrée au statut Hlm du bail d'habitation, est cosignée par Barbara Fourcade, responsable du pôle gestion locative au sein de la Direction juridique et fiscale de l'USH.

Gestion locative
Lettre d'information
21 mars 2022

Lettre d'information rapide de l'Union n° 154 du 21 mars 2022

État des projets en cours et à venir pour le Mouvement Hlm

Communication institutionnelle
Lettre d'information
25 juin 2021

Lettre d'information rapide de l'Union n° 150 du 25 juin 2021

État des projets en cours et à venir pour le Mouvement Hlm

Communication institutionnelle
Ouvrages
14 février 2022

Droit et pratique des baux d'habitation - 10ème édition 2022-2023

Cette nouvelle édition est enrichie de près de 50 décrets relatifs aux dispositions de la loi ELAN du 23 novembre 2018 dont les décrets sur l'encadrement des loyers et sur le plafonnement des honoraires. Sont également traités, l'ordonnance 2020 sur les règles de construction, la réforme du diagnostic de performance énergétique (DPE) et la loi Climat et résilience du 22 août 2021 ainsi que les ordonnances du 25 mars 2020 qui tient compte de la crise sanitaire, de la prolongation de la trêve hivernale et qui adaptent les règles du congé.

Gestion locative
Collection des cahiers USH
19 février 2024

Colocation dans le parc social : état des lieux et recommandations - Repères n°128

La colocation dans le parc social a été introduite en 2009 par la loi Molle. Initialement réservée aux moins de 30 ans, elle a vu son périmètre d’application redéfini et élargi en 2018 par la loi Elan. Si le recours à la colocation par les organismes Hlm reste encore modeste (3 300 logements en 2022 selon l’Ancols), il présente un potentiel de développement intéressant notamment pour élargir à court terme les solutions de logement pour certains publics, en particulier les jeunes.

Gestion locative
Lettre d'information
13 mars 2020

Lettre d'information rapide n° 141 du 13 mars 2020

État des projets en cours et à venir pour le Mouvement Hlm

Communication institutionnelle
Ouvrages
27 avril 2023

Guide juridique et économique du logement social

Ce guide, à jour des dernières réformes, permet d'appréhender les différentes problématiques du logement social. Il définit et analyse les politiques du secteur, décrit les différents opérateurs et fait un focus sur la protection des données à caractère personnel. Il passe ensuite en revue le droit applicable aux particularités du logement social : financement, production de logement, marchés publics, gestion de patrimoine, gestion locative, jusqu’au régime de la vente du patrimoine et de l’accession sociale.

Politique du logement & Mouvement Hlm

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  • Économie & Financement (2)
  • Habitants & Politiques sociales (3)
  • Patrimoine & Maîtrise d'ouvrage (1)
  • Politique du logement & Mouvement Hlm (6)
  • Ressources humaines & Organisation (1)

AFFINER PAR SOUS-THÈME

  • Accession à la propriété (4)
  • Aménagement & Urbanisme (1)
  • Attribution de logement (9)
  • Construction & Architecture (3)
  • Copropriété (2)
  • Énergie & Environnement (3)
  • Événements & Manifestations (1)
  • Financement du logement (4)
  • Habitants & Locataires (6)
  • Interlocuteurs & Partenaires (1)
  • Management & Organisation (1)
  • Mouvement Hlm (4)
  • Politique de l'Habitat (4)
  • Politique de la ville (2)
  • Politiques sociales (4)
  • Production de logement (2)
  • Réglementation & Prescriptions techniques (9)
  • Sécurité & Tranquillité (1)
  • Vente Hlm (3)

AFFINER PAR MOTS-CLÉS

  • Accès et maintien dans le logement (1)
  • Accessibilité (1)
  • Accession sociale (1)
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