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Le plus pertinent

Lettre d'information
19 décembre 2019

Lettre d'information rapide de l'Union n° 139 du 19 décembre 2019

État des projets en cours et à venir pour le Mouvement Hlm

Communication institutionnelle
Lettre d'information
25 mai 2021

Lettre d'information rapide de l'Union n° 149 du 25 mai 2021

État des projets en cours et à venir pour le Mouvement Hlm

Communication institutionnelle
Rapports - Guides - Doc
24 février 2020

Année juridique et fiscale 2019

La Direction juridique et fiscale de l'USH propose une analyse de la législation et de la réglementation parues au cours de l'année 2019 et pouvant impacter l'activité des organismes Hlm. L'année 2019 a été particulièrement marquée par la production massive de textes d’application de la loi ELAN du 23 novembre 2018 avec pas moins d’une soixantaine de décrets et ordonnances qui intéressent le secteur du logement social.

Législation
Circulaires USH
15 novembre 2023

Circulaire USH n° 92/23 - Webinar du 5 décembre 2023 : « Vente Hlm et loi ELAN, où en est-on 5 ans après ? »

Différentes réglementations sont venues impactées les pratiques professionnelles des organismes Hlm dans le cadre de leurs activités d'accession sociale. L'USH vous invite à participer au webinar du 5 décembre de 14h à 17h pour faire un point sur l'évolution de ces pratiques et les retours d'expérience

Vente Hlm
Lettre d'information
20 novembre 2023

Lettre d'information rapide de l'Union n° 166 du 20 novembre 2023

État des projets en cours et à venir pour le Mouvement Hlm.

Communication institutionnelle
Rapports - Guides - Doc
25 janvier 2023

Année juridique et fiscale 2022

Analyse de la législation et de la réglementation parues au cours de l'année 2022 et pouvant impacter l'activité des organismes Hlm

Législation
Ouvrages
2 mai 2014

Ce que change la Loi ALUR

La revue Opérations immobilières décrypte les différentes mesures de la Loi ALUR.

Gestion locative

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AFFINER PAR THÈME

  • Économie & Financement (1)
  • Habitants & Politiques sociales (1)
  • Patrimoine & Maîtrise d'ouvrage (2)
  • Politique de la ville & Urbanisme (1)
  • Politique du logement & Mouvement Hlm (6)

AFFINER PAR SOUS-THÈME

  • Accession à la propriété (5)
  • Aménagement & Urbanisme (4)
  • Attribution de logement (2)
  • Construction & Architecture (1)
  • Copropriété (7)
  • Énergie & Environnement (2)
  • Événements & Manifestations (2)
  • Financement du logement (7)
  • Habitants & Locataires (2)
  • Interlocuteurs & Partenaires (1)
  • Management & Organisation (1)
  • Mouvement Hlm (2)
  • Politique de l'Habitat (3)
  • Politique de la ville (1)
  • Politiques sociales (2)
  • Production de logement (1)
  • Réglementation & Prescriptions techniques (6)
  • Vente Hlm (2)

AFFINER PAR MOTS-CLÉS

  • Accession sociale (1)
  • Aménagement du territoire (1)
  • APL (2)
  • Architecture (1)
  • Attributions (3)
  • Communication institutionnelle (3)
  • Congrès Hlm (1)
  • Consommation d'énergie (1)
  • Demande de logement (2)
  • Economie circulaire (1)
  • Europe (3)
  • Fiscalité du logement (2)
  • Foncier (4)
  • Gestion locative (3)
  • Gouvernance (2)
  • Habitat participatif (1)
  • Informatique et libertés (1)
  • Journées professionnelles (1)
  • Législation (7)
  • Loi ALUR (1)
  • Loi ELAN (2)
  • Maitrise d'ouvrage (3)
  • Marchés publics (2)
  • Médiation (1)
  • Outre-mer (1)
  • Performance énergétique (2)
  • Politique locale de l'habitat (2)
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