L'Union sociale pour l'habitat
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Circulaires USH
Collection des cahiers USH

Guide relatif au Logement intermédiaire : décryptage du cadre juridique et fiscal - Signets n° 5


Logement intermédiaire
Depuis 2014, le logement locatif intermédiaire s'inscrit dans un cadre juridique et fiscal nouveau. Ce guide est avant tout destiné à décrypter ce nouveau cadre juridique et fiscal et analyser les outils qui sont offerts aux organismes pour développer et/ou gérer cette activité.
Circulaires USH

Circulaire USH N° 38/16 - Logement locatif intermédiaire : Quelle stratégie pour les organismes Hlm ?


Logement intermédiaire
L’USH organise une demi-journée professionnelle sur le logement locatif intermédiaire.

L'année juridique et fiscale 2015


Syndic
L'essentiel des changements concernant les organismes Hlm, intervenus pendant l'année 2015, en droit et en fiscalité.
Revues Hlm

Actualités habitat n° 1020 du 30 septembre 2015 - Supplément - Les grandes lois de l'été 2015


Marchés publics
Loi Macron : les dispositions relatives au logement. Loi NOTRe : nouvelle organisation territoriale de la République. Marchés publics : ordonnance N° 2015-899 du 23 juillet 2015. Loi de ratification de l'ordonnance accessibilité.
Revues Hlm

Actualités habitat n° 996 du 30 août 2014


Règles d'urbanisme
CNIL : publication du Pack de conformité Logement social. Statistiques sur le financement des logements sociaux Hlm. Étude Unafo sur le logement accompagné. Étude HTC : adapter les patrimoines en territoires détendus. Rapport sur l’hyper-ruralité.
Revues Hlm

Actualités habitat n° 985 du 28 février 2014


Logement intermédiaire
Enquête et sondage auprès des élus et candidats aux municipales sur les questions de logement social Parution de l'ordonnance sur le logement intermédiaire Journée du Réseau des acteurs de l'habitat Interview d'un sociologue sur la refondation des politiques de pauvreté.